Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61628540c10e2193c5780a3c
30 mai 2013
30 mai 2013
ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, faisant fonction de Présidente, Monsieur Jean Pierre FRANCO, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd60
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d6
21 novembre 2011
21 novembre 2011
du Conseil : 20 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle
Source officielleciv1
écision et de rejeter sa demande de dommages-intérêts dirigéec/M. Philippe de X
ECLI:FR:CCASS:2016:C100007
13 janvier 2016
13 janvier 2016
mars 2014) et les productions, qu'Hugues de X...est décédé le 4 novembre 1984, en laissant pour lui succéder son épouse commune en biens, Edwige de Y..., et leur huit enfants, Hervé, Philippe, Eric, Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01331_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00918
23 mai 2013
23 mai 2013
travail en cas de manquement suffisamment grave de l'employeur qui empêche la poursuite du contrat de travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... exerçait les fonctions de directeur des ressources
Source officiellePPP Contentieux général
65c1310fd4f3671a27f817b1
5 janvier 2024
5 janvier 2024
précitée et que le montant cumulé des ressources annuelles de l'ensemble des personnes vivant au foyer est inférieur au plafond de ressources déterminé par l'arrêté précité.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03373_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Par une décision du 18 mai 2017, la directrice des ressources humaines du centre financier de Limoges a rejeté cette demande. M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931ab
17 janvier 2023
17 janvier 2023
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTES Madame [L] [K] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle
Source officielle19e chambre
631987bb51eeae4f1309d3a2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162fdbb9bd42de09fb54
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5c29c3df04f589a58a
11 avril 2023
11 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
653b58c7502b828318c4e2cb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 septembre 2023 hors la présence du public, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59c5502b828318c4e62b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2123037_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 28 octobre et 12 décembre 2021 et les 20 mars et 4 octobre 2023, Mme Isabelle Cohen demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle6e chambre
653b5a09502b828318c4e7bc
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Dans votre cas, notre souhait était de vous trouver du travail, le cas échéant, sinon, de vous accompagner jusqu'à la retraite et de résoudre vos difficultés de logement...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD003447408
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Keziban Çokkalender et autres c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD003447308
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Kahraman Çokkalender et autres c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD003447208
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Fatma Çokkalender et autres c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD003447008
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Kahraman Çokkalender et autres c.
Source officiellePage 67 sur 248