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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile
63577c8021f86b05a77f6e21
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - Réputée contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officielleChambre commerciale
64476e993da6ded0f83d1999
24 avril 2023
24 avril 2023
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officielleChambre Civile
6440d810e704a005d1ed7054
17 avril 2023
17 avril 2023
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 17 avril
Source officielleChambre Civile
6308624a5d4f3fc56380b0ce
25 août 2022
25 août 2022
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, le délibéré
Source officielleChambre commerciale
643e35ce83146e04f531ec56
17 avril 2023
17 avril 2023
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, le délibéré
Source officielleChambre commerciale
63046db129b92fc563a44725
22 août 2022
22 août 2022
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 11
Source officielleJCP - CIVIL2
67eedad5b848dd6814c60400
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/03595 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GOOZ Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Patricia BUFFON Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f44
15 juillet 2021
15 juillet 2021
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f47
15 juillet 2021
15 juillet 2021
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300218
11 février 2016
11 février 2016
Montpellier (1re chambre civile, section D), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence [Localité 1], dont le siège est [Adresse 3], représenté par son syndic la société Foncia Goze
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b36
14 novembre 2001
14 novembre 2001
SCIANDRA parce qu'il ne s'était "pas pointé sur la badgeuse"; que, toutefois, les témoins Alphonse GNAHORE-GOGO et François PONCET attestent que le personnel était "pointé", lors de son passage au poste
Source officielle1ère chambre
DTA_2000241_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par deux courriers du 3 décembre 2019, la SAS Société routière de Haute-Corse (SRHC) a été informée du rejet des offres qu'elle avait présentées pour les lots nos 1 (Bastia Cap Golo) et 2 (Balagne) qui
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA00562_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Pour expédition conforme, Le greffier en chef, Bénédicte Gozé N°22DA0056
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01123_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Pour expédition conforme, La greffière en chef, Bénédicte Gozé 1 N°25DA01123
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02004_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Bénédicte Gozé N°24DA02004, 24DA02005
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10106
1 février 2023
1 février 2023
affirmé que cet engagement ne remettait pas en cause « l'équilibre économique de l'opération » dans la mesure où les « actionnaires restants » faisaient partie, par le biais de la société chinoise Shangai Goro
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1116JUD004105512
16 novembre 2021
16 novembre 2021
#949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s7E9782F2 { width:87.4%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } THIRD SECTION CASE OF ASSOTSIATSIYA NGO GOLOS
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3020014-3332068
11 février 2010
11 février 2010
France (n o 39730/06)* Le requérant, Patrick Javaugue, est un ressortissant français né en 1951 et résidant à Goos (France). Il est agent de la fonction publique hospitalière.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-117524
21 février 2013
21 février 2013
Background to the case The applicant owns a property in Gozo which he inherited from his parents.
Source officielleChambre Civile
69e70682cdc6046d47fa0a1c
20 avril 2026
20 avril 2026
Petelo GOGO ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePage 67 sur 80
GOZZO, Vivien, Alain
10/03/2026
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COHEN - GOZZO
13/11/2025
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COHEN - GOZZO
06/07/2025
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SCI UNION GOZZO
29/04/2025
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MAIGRET, COHEN - GOZZO
Acte en date du 14/05/2024 enregistré au SIE Aix en Provence le 17/05/2024 sous le numéro 2024 00010559 ref 1321P61 2024 A 01716 Adresse de l'ancien propriétaire: 63 Rue d'Italie 13100 Aix-en-Provence
02/06/2024
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