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1 578 résultats pour « Gozzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137241bcd58014677412587

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 1er mars 2001), que, fabriquant des agrafes métalliques pour tapis et bandes transporteuses destinées notamment aux mines américaines, la société Goro

Source officielle

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Annonces BODACC37 résultats

Journal officiel
Créations

GOZZO, Vivien, Alain

SIREN 101967479Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

10/03/2026

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Dépôts des comptes

COHEN - GOZZO

SIREN 391488095Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

13/11/2025

Voir →

Modifications diverses

COHEN - GOZZO

SIREN 391488095Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

06/07/2025

Voir →

Créations

SCI UNION GOZZO

SIREN 943674135Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

29/04/2025

Voir →

Ventes et cessions

MAIGRET, COHEN - GOZZO

SIREN 979217098Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

Acte en date du 14/05/2024 enregistré au SIE Aix en Provence le 17/05/2024 sous le numéro 2024 00010559 ref 1321P61 2024 A 01716 Adresse de l'ancien propriétaire: 63 Rue d'Italie 13100 Aix-en-Provence

02/06/2024

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TCOM

Trib. de Commerce

67fa279abf3fa8f9fc6dcc81

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 29 décembre 2024 par : la société GOJO [Adresse 7] [Localité 4] représentée par son dirigeant de droit Madame [C] [H] - [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CC

soc

61372248cd580146773fbb45

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

prud'homale d'une demande, dirigée contre la société La Commande électronique, en nullité de la clause de non-concurrence et en dommages-intérêts, il a été licencié en cours d'instance par la société Goto

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d25

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

raison de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs, et le mémoire en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que la société néerlandaise Gogo

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69f336d3cdc6046d47135849

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

: 2026F00342 DEMANDEUR SAS SERVICES TRANSPORTS EXPRESS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Representée par Me Kahina BENNOUR, Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SAS GOFO

Source officielle
CC

comm

613720d8cd580146773eee34

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

illicite de marque, alors qu'une telle imitation doit faire l'objet d'une appréciaiton d'ensemble tant visuelle que phonétique des dénominations en cause ; qu'en isolant arbitrairement le suffixe "à gogo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00599

Cassation

11 juin 2026

11 juin 2026

constitutionnalité à l'occasion du pourvoi n° V 25-20.818 qu'il a formé contre l'arrêt rendu le 24 avril 2025 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans une instance l'opposant à la société Goro

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73bffcdc6046d479b681f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[B] [R], la société Goto Capital, M. [W] [X], M. [E] [T], [L] [EA] (ayants droit M. [ZD] [I] et M. [Y] [I]), M. [F] [S], Mme [M] [S], M. [N] [U], M. 

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01726

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

F..., engagé le 19 août 2007 en qualité de [...], statut cadre, par la société Goro nickel, aux droits de laquelle se trouve la société Vale Nouvelle-Calédonie (Vale NC), et qui a démissionné le 22 janvier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00654

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

H... a acheté sur internet, via la plate-forme Via Gogo, des billets pour une manifestation sportive se tenant le 11 mai 2017.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01986

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

_________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° K 15-28.014, M 15-28.015, N 15-28.016, P 15-28.017 et Q 15-28.018 formés par la société Ster Goz

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc6ada954a2f8e9a22f926

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

[K] : - se sont engagés à céder leurs actions à la société américaine Gojo Industries Inc; - ont en même temps consenti à la société Gojo Industries Inc une garantie de passif, laquelle expirait au

Source officielle
CA

Chambre sociale

680a0080329e941ca0d77a9c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Petelo GOGO 24/04/2025 : Copie revêtue de la forme exécutoire : - Me ROSSIGNOL ; Expéditions : - Me AFFOUE ; - SAS GORO MINES et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

680a0081329e941ca0d77a9e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Petelo GOGO 24/04/2025 : Copie revêtue de la forme exécutoire : - Me ROSSIGNOL ; Expéditions : - Me AFFOUE ; - SAS GORO MINES et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01233

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

U... faisait valoir dans ses conclusions que l'organisation d'une soirée d'anniversaire pour sa femme en mai 2015 avec des gogo-dancers ne pouvait être constitutive d'un acte de harcèlement moral au regard

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:85

droit européen

23 mars 2000

23 mars 2000

#Christos Gogos κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση T-95/98.

Source officielle
CC

cr

613725fdcd580146774221cc

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

connaissance au dernier trimestre 1994 en qualité de dirigeant de Bretagne Desosse du rapport de contrôle portant sur trois entreprises pour lesquelles 31 ouvriers étaient mis à disposition des sociétés Ster Goz

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0203DEC001450112

Admin. suprême

3 février 2015

3 février 2015

    The Government considered that the expropriation had not been done in contempt of the Gozo court decision.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a19283ecdc6046d47542356

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : M. Petelo GOGO 28/05/2026 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me [V] - Me CHARLIER Expéditions - [M] T.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00310

Cassation

20 mars 2012

20 mars 2012

sous le nom commercial « Goro ». 1.2.

Source officielle