Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

  En l’affaire Fadi Fawzi Taha c.

Jean D..., demeurant à Fays (Haute-Marne), 4°/ de Mme Thérèse D... épouse de M. Pierre X..., demeurant à Amiens (Somme), ..., 5°/ de Mme Véronique D... épouse de M.

Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Greffier : Madame

CLÔTURE du : 13 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny

En revanche, en ne soumettant pas les membres du club " La Fanny Marseilloise " ainsi que l'ensemble des habitants de la commune à ces horaires, qui peuvent donc en tout temps et librement utiliser cet

Les consorts B sont les propriétaires des parcelles cadastrées section C n° 1432 et C n° 1433, respectivement de 118 m² et de 1 382 m², situées dans le hameau du Fay sur le territoire de la commune de

dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY

Faty Y..., ... ; M.

, * Hervé BONNÁN, Naïma LEURS, Eric GODRON, Ludovic PARTYKA, Christophe GUILBAULT, Thierry LAHAYE, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de Mme Fanny X... née Y..., défenderesse à la cassation ; Le

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION DECISION DE DESISTEMENT Décision du Vendredi dix Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Fanny

remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Paul BERNARD, Naima LEURS, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

accompagné de sa conjointe et de ses parents DEFENDERESSE : MDPH DU NORD [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2], représentée par Monsieur KACER, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Fanny

Ce Tribunal a désigné Madame, [U], [N] en qualité de Juge-Commissaire, et Maître, [P], [M] comme liquidateur judiciaire, remplacé par la SELARL MJ MARTIN représentée par Maître Fanny MARTIN.

Ce Tribunal a désigné Madame, [A], [X] en qualité de Juge-Commissaire, et Maître, [H], [I] comme liquidateur judiciaire, remplacé par la SELARL MJ MARTIN représentée par Maître Fanny MARTIN.

janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

19 janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Paul BERNARD, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

19 janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Paul BERNARD, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

Comité d'établissement [10] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean EISLER, avocat au barreau de Grenoble Nous, Frédéric BLANC, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Fanny