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1 431 résultats pour « Elise VALADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67f5ff3ee523525b14ffdac0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

ASSISTANCE ATLANTIQUE TAXI [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle

Page 67 sur 72

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7G-MSVN S.A.S. ETABLISSEMENTS TOUZANc/S.C

67ff3d466d3290e00e0e7a5c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

D'ailleurs, ainsi que pertinemment relevé par le tribunal, son bulletin d'information du 24 avril faisait expressément état de ces indicateurs selon lesquels 'des contaminations élites de faibles densité

Source officielle
CA

2ème Chambre B

653b5936502b828318c4e3ef

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, président - Carole BATAILLARD, conseiller - Françoise BARRIER, conseiller assistés pendant les débats de Priscillia CANU, greffier en présence d'Elisa

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01637

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

plus de 100 jours, nécessitent un suivi rigoureux et efficace pour être vendus, sans observations du salarié, - du 25 juillet 2014, sanctionnant un établissement non conforme d'un bon de commande, non validé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0120JUD000020117

Admin. suprême

20 janvier 2020

20 janvier 2020

Furthermore, the application generated infographics, broken down by county, about the participation rate and the number of valid and invalid votes.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63c1058abf9fd47c90a1377c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[W] [U] et/ou émanent de salariés ayant également élevé un contentieux devant els prud'hommes pour les mêmes raisons que ce dernier.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63c1058bbf9fd47c90a1377e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[D] [K] et/ou émanent de salariés ayant également élevé un contentieux devant els prud'hommes pour les mêmes raisons que ce dernier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e846c42a2105dbc59d24

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

VC/PR ARRÊT N° 436 N° RG 21/01747 N° Portalis DBV5-V-B7F-GJET MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PERSONN ELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL (MNH) C

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce142000838991f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

La cour valide le caractère professionnel de l'accident de Madame [H] [P] tel que reconnu par les premiers juges, ce point n'étant pas débattu par les parties.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf5f26cdc6046d47f3bb27

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

En tout état de cause, la clause contestée du contrat de travail est valide et ne peut servir de fondement à une demande de résiliation judiciaire du contrat de travail.

Source officielle
CA

6e chambre

64422a20d2fa6fd0f804069c

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SOHNEJ N° SIRET : 401 610 175 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Guillaume SAUDUBRAY de la SCP Société Civile Professionnelle ANCELET ELIE SAUDUBRAY ou ADE S, Plaidant/Constitué, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

niveau (le niveau amateur « 1 », sur une échelle qui en comprend trois, correspondant pour ces concours à des parcours comprenant des obstacles de 1,25 m, étant le degré le plus élevé avant le niveau « Elite

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f604383a880008fd082f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Une fois la situation administrative vérifiée et l'inscription validée, le chauffeur a accès à l'application Uber. Sur le contrôle par la géolocalisation : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f608383a880008fd0831

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Une fois la situation administrative vérifiée et l'inscription validée, le chauffeur a accès à l'application Uber. Sur le contrôle par la géolocalisation : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f60c383a880008fd0833

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Une fois la situation administrative vérifiée et l'inscription validée, le chauffeur a accès à l'application Uber. Sur le contrôle par la géolocalisation : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f610383a880008fd0835

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Une fois la situation administrative vérifiée et l'inscription validée, le chauffeur a accès à l'application Uber. Sur le contrôle par la géolocalisation : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f614383a880008fd0837

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Une fois la situation administrative vérifiée et l'inscription validée, le chauffeur a accès à l'application Uber. Sur le contrôle par la géolocalisation : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f619383a880008fd0839

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Une fois la situation administrative vérifiée et l'inscription validée, le chauffeur a accès à l'application Uber. Sur la géolocalisation : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f61d383a880008fd083b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Une fois la situation administrative vérifiée et l'inscription validée, le chauffeur a accès à l'application Uber. Sur le contrôle par la géolocalisation : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f61f383a880008fd083d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Une fois la situation administrative vérifiée et l'inscription validée, le chauffeur a accès à l'application Uber. Sur le contrôle par la géolocalisation : M.

Source officielle