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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
63e49f8e5a87f705dec49c4b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielleChambre 4 A
63f5c04da7a9d905decda824
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielleChambre 4 A
64d721113f645ad96951ba90
11 août 2023
11 août 2023
3] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Avril 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme DORSCH
Source officielleChambre 4 A
679334c154e6f046d26ca3f4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Représentée par Me Patrick TRUNZER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme DORSCH
Source officielleChambre 4 A
6718948ed8ceca1cd7018fda
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Greffier, lors des débats : Mme SCHIRMANN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et
Source officielleChambre 4 A
6718948ed8ceca1cd7018fdc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Greffier, lors des débats : Mme SCHIRMANN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et
Source officielleChambre 4 A
66a881fd7be56405acf78ed5
26 juillet 2024
26 juillet 2024
DORSCH, Président de chambre, et Mme Régine VELLAINE, greffier.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007775627
25 avril 1990
25 avril 1990
société des établissements Poulain, la VILLE DE LILLE a formulé des réserves expresses en ce qui concerne, d'une part, l'étanchéité de la terrasse-solarium, d'autre part, l'étanchéité des locaux de douches
Source officielle1re chambre civile
689c1c0d8b0dfb226fe66e92
12 août 2025
12 août 2025
Montpellier, ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL Hôpital de la [7] [Adresse 6] [Localité 5] MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL [Adresse 1] [Localité 3] DEBATS Devant LE DONCHE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146060
11 juillet 2014
11 juillet 2014
La salle de bain était dotée d’une toilette et de deux douches. L’eau courante n’était pas potable et elle n’était pas fournie pendant la nuit. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2204688_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Elle soutient que : - une première réunion d'expertise s'est tenue le 22 mai 2023 ; - la société Delabie est fabricant et fournisseur de l'ensemble de douche ; - au cours de ses premiers constats
Source officielleRéférés Cabinet 4
66964112f5112d8edd0577c0
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Le rapport d’expertise a conclu que les désordres étaient imputables à un défaut d’étanchéité de la douche du logement de Monsieur [T] [U].
Source officiellePCP JCP ACR fond
66995d3607d408f8d4c18204
1 juillet 2024
1 juillet 2024
des biens et objets mobiliers garnissant les lieux lors de l’expulsion, dans les conditions et délais légaux; - la condamnation de Mme [U] à prendre à sa charge le coût de remplacement de son bac à douche
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404152_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
A comme prioritaire et devant être logé d'urgence dans un logement répondant à ses besoins et à ses capacités, de type T2 (ascenseur et douche adaptée).
Source officielle3ème chambre
DTA_2200342_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Joux-la-Ville a implicitement refusé de lui communiquer une copie du dossier de consultation des entreprises dans le cadre de la passation des marchés publics de travaux relatifs à la rénovation des blocs de douches
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2404440_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
la décision litigieuse fait grief dès lors qu'elle entraîne son menottage systématique et son accompagnement par plusieurs surveillants à chaque sortie de cellule, y compris pour aller prendre une douche
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400892_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
B comme prioritaire et devant être logé d'urgence dans un logement répondant à ses besoins et à ses capacités, de type T3 (avec ascenseur et douche adaptée).
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
69654731cdc6046d470fa79a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Madame [X] sera, par conséquent, déboutée de sa demande formée à ce titre. . désordre n°4 : défaut de planéité du receveur de la douche L’expert constate que le bac de douche est à fond plat avec une
Source officielleJCP
6866f1e1d33109fd079b7847
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Au-dessus, deux portes miroir sales, deux petites luminaires » ; l’absence de flexible de douche, pommeau de douche, support mural et douchette.
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23940b8f5486fedd957
10 avril 2025
10 avril 2025
de douche en une salle de bains équipée d'une douche à l'italienne).
Source officiellePage 67 sur 542