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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch. Cabinet 5
66c38acff20c06e7d9fe8055
4 juillet 2024
4 juillet 2024
chambre du conseil le 11 Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [X] [T] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 11] (TUNISIE) [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Maître Delphine
Source officielleQuatrième Chambre
65de3b72fdef86f94a66f604
24 janvier 2024
24 janvier 2024
722 057 460 prise en la personne de son représentant légal domiciliée audit siège, prise en sa qualité d’assureur dommages ouvrage, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Delphine
Source officielle20e chambre
64d5cfcc9c17ddd969ec62ff
10 août 2023
10 août 2023
L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [B] [H] CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] [Z] [H] LE PROCUREUR GENERAL Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1
69d778c0cdc6046d47a0c027
7 avril 2026
7 avril 2026
comparant, ni représenté, D'AUTRE PART ; DEBATS : A l'audience publique du 31 mars 2026 tenue par Messieurs Pierre-Marie DEFOORT, Président, Didier GILLET, Didier BAUDE, Gonzague DETAVERNIER et Madame Delphine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6711fae57603bf88a1884a07
17 octobre 2024
17 octobre 2024
: L0018 - N° du dossier 42348 Association COORDINATION DES OEUVRES SOCIALES ET MEDICALES - COSEM prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Delphine
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abc0bda5be661d8480a2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
VILLAS DE LA FERME, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Madame Delphine BONNET, conseiller de la mise en état de la Chambre 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante
Source officielleCH1 Contentieux Général
6780502d9c3ba90f51dc9ffe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 09 JANVIER 2025 Rendue par Dominique DALEGRE, juge de la mise en état, assisté de Delphine
Source officielleChambre de la famille
687fda40249b152198e7f9fd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 8] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Gabin MIGLIORE, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine
Source officielleService de proximité
67feb5217a459da3dcdee11f
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006a402ef4af38960f8cb
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006a702ef4af38960f924
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006a702ef4af38960f938
10 avril 2025
10 avril 2025
MONACO non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006aa02ef4af38960f97e
10 avril 2025
10 avril 2025
RUSSIE non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006ab02ef4af38960f9a2
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006af02ef4af38960f9f4
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3be7ffc2c8318ee0003
24 octobre 2023
24 octobre 2023
avocat au barreau de LYON substitué par Me Lisa LAVARINI, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Delphine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
661825de4e82250580d205a2
11 avril 2024
11 avril 2024
SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 11 AVRIL 2024 RECTIFIANT LE JUGEMENT DU 25 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Delphine
Source officielleChambre sociale
65547144a52b348318098707
6 novembre 2023
6 novembre 2023
[W] [Z] (Défenseur syndical ouvrier) AUDIENCE : L'affaire a été appelée devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Delphine GRONDIN, greffière, les parties
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025833592
9 mai 2012
9 mai 2012
qu'il a, par ses articles 1 et 2, annulé la décision du 17 octobre 2006 du recteur de l'académie de Nancy-Metz de retenir sur les traitements de novembre 2006, décembre 2006 et janvier 2007 de Mme Delphine
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503295_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Le président du tribunal a désigné, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 67 sur 648