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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
615e0e6ac25a97f0381f5642
11 février 2014
11 février 2014
[H] [L] a été embauché par la société COSI CAFFE en qualité de pizzaiolo moyennant un salaire mensuel de 1.500 € net pour 169 heures travaillées.
Source officiellesoc
61372192cd580146773f4dc5
4 décembre 1991
4 décembre 1991
Bourbourg (Nord), chemin de la Denna, rue Verte, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Grands magasins ardennais CORA
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2300913_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
par l'ordonnance n° 2300913 du 8 juin 2023 se déroulent contradictoirement en présence de la société Atelier Villes et Paysages, de la société AGS Développement, de la société Cobalt, de la société Colas
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201616_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2023, la société Colas France venant aux droits de Colas Sud-Ouest représentée par Me Vial conclut à titre principal, au rejet de la requête et au rejet
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b48
30 novembre 2015
30 novembre 2015
GUADELOUPE SAS exploitait le fonds de commerce de deux hypermarchés en Guadeloupe : CORA Bas du Fort et CORA DESMARAIS et dépendait du groupe Louis DELHAIZE implanté en métropole Française, en Europe
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007689771
5 décembre 1986
5 décembre 1986
Vu la requête sommaire, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 19 avril 1982 et le mémoire complémentaire enregistré le 19 août 1982, présentés pour la société anonyme COLAS, dont
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404877_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Par un mémoire, enregistré le 6 février 2026, la société par actions simplifiée Colas France a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officiellesoc
613721decd580146773f84fe
10 juin 1993
10 juin 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Colas Est, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304472_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 19 mars 2025, la société Colas France déclare se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304473_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 19 mars 2025, la société Colas France déclare se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401549_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Colas, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403077_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
La société Colas a notamment candidaté pour le lot n° 2 de cette consultation relatif à la fourniture de liant bitumineux.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202523_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 31 août 2023, les sociétés Colas France et Id Verde ont déclaré se désister des conclusions de leur requête.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403300_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
France ; - s'agissant du prix, il a été réduit de façon significative après négociation par la société Colas France sans explication alors qu'un premier appel d'offres a été déclaré sans suite ;
Source officiellecomm
61372142cd580146773f24d5
24 avril 1990
24 avril 1990
CIB), société à responsabilité limitée, dont le siège est à Dallet (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1988 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit de la société Colas
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2304293_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Colas pour Mme B qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officielle7ème chambre
DTA_2401796_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
le versement de la somme de 1 500 euros à Me Colas.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037493005
12 octobre 2018
12 octobre 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de la société Cora. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400146_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Il résulte de l'instruction que l'ordonnance de la cour administrative d'appel de Toulouse a été notifiée le 7 novembre 2023 à la société Colas France.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2100617_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 et le 22 février 2021, et le 9 novembre 2022, la société Colas Ile de France Normandie, représentée par Me Ben Zenou, demande
Source officiellePage 67 sur 1067