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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

662a9fd9c8a1343b8cd62603

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[C] [U] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Christophe DENIZOT de l’ASSOCIATION AARPI NICOLAS DENIZOT TRAUTMANN ASSOCIES - #B0119 représentée par Maître Christophe DENIZOT de l’ASSOCIATION AARPI

Source officielle

Page 67 sur 1998

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CC

civ3

607940f19ba5988459c3fb14

Cassation

4 février 1971

4 février 1971

CONTRE LA SOCIETE VERNET SAINT-CHRISTOPHE, ET DECLARER PAR SUITE SANS OBJET LA DEMANDE EN GARANTIE FORMEE PAR LADITE SOCIETE CONTRE SES ENTREPRENEURS, LES SOCIETES PAUMELLE ET BOLLARD, A RAISON DES DESORDRES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101101

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Claude et Christophe X... et de la société de la Brosse, se désister du pourvoi formé par eux contre un arrêt rendu le 25 septembre 2012 par la cour d'appel de Paris dans le litige les opposant à Mme Michèle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200137

Cassation

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Christophe X... est intervenu volontairement à l'instance d'appel ; Sur la recevabilité du pourvoi contestée par la défense : Vu l'article 32 du code de procédure civile ; Attendu que la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eed

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

C/ Monsieur CHRISTOPHE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecca

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f499

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

Pris en sa qualité d'ayant droit de Christophe Y..., décédé né le 26 Octobre 1993 à Bastia (20200) (20200) C/ Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e2

Appel

17 février 2011

17 février 2011

/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 01139 Jugement (No 09/ 777) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101002

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Christophe Y... pourra recevoir sa fille F... deux samedis par mois en fonction de son emploi du temps, de 10h à 18h, et

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a0cbeddcdc6046d473b14c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[S] [Q] et Mme [A] [Q] ont confié de nouveau leur véhicule aux Établissements Saint Christophe Reims pour un problème de claquement.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024065

Admin. suprême

22 mars 2010

22 mars 2010

Youssef A B, demeurant ..., la SOCIETE HOTEL SAINT CHRISTOPHE, dont le siège est 47 avenue de Maramar à Théoule-sur-mer (06590), représentée par son président directeur général en exercice, et la SCI DU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11299

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Christophe Y..., d'une part, et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936d6

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Jérôme Z..., notaire, MM Joseph et Christophe X...ont promis de vendre à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00546

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Christophe X... était nul et d'avoir ordonné la régularisation du paiement du salaire à compter du 1er jour de mise à pied ; AUX MOTIFS QU'en vertu des dispositions de l'article L. 2411-6 du code du

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdc249c3172b248ab39b768

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Monsieur Christophe D... et Madame Carole E... épouse COLLIATsoient intervenus volontairement à l'instance pour s'opposer aux demandes de la société SAHELAC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. RBS FACTORc/SELARL CHRISTOPHE X

6253ca7ebd3db21cbdd8b2d0

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

RBS FACTOR c/ SELARL CHRISTOPHE X... S.A. CARBON BLANC (CB) extension SA PASCAL Société TREVIFORM S.A.S. TELF Société CRITERIUM S.A.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0512acdc6046d4765e623

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ3 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe

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CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd9161e

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Christophe A... et Mme Elisabeth C..., épouse A..., Mme Nathalie Y... et M. Régis Z..., M. Mathieu Y..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10351

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Christophe X..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AFFAIRE X... Ericc/S.A

6253c88fbd3db21cbdd85a39

Appel

18 juin 2001

18 juin 2001

Eric X... et Jean-Christophe CHEVREUX ont été embauchés, respectivement les 8 septembre 1995 et 1 i mars 1996, en qualité de métreurs par la société CHAILLEUX Père et Fils, entreprise de travaux publics

Source officielle