Numéro d'inscription au répertoire général : S 05 / 06404 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Juin 2005 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG no 04 / 00921 APPELANT Monsieur Bruno

Bruno X... et à Mme Sylvie Y... une indemnité de 50 000 € ; AUX MOTIFS QUE, « lors de la signature de leur engagement de caution , M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2011), qu'en 1991, ayant adhéré à un contrat d'assurance de groupe souscrit par son employeur auprès de la Caisse mutuelle d'assurances vie, Bruno

PAR SON MARI SEUL ET A FAIT ASSIGNER LA SOCIETE POUR FAIRE PRONONCER LA NULLITE DE CETTE CONVENTION; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR RETENU, POUR REJETER LA DEMANDE DE VEUVE BRUN

#Markus Brune tegen Europese Commissie.#Procedure – Begroting van kosten – Realiteit van gemaakte kosten – Honoraria van advocaat – Verzoeker die beroep van advocaat uitoefent.#Zaak F‑5/08 DEP.

2010 ... 38100 GRENOBLE représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assisté de la SCP DURAFFOURD GONDOUIN ET GERBI, avocats au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SCI PIERRE BRUNE

cette définition, ainsi que cela résulte par ailleurs de la jurisprudence en la matière, montre que le caractère délibéré de la faute n'induit pas un caractère intentionnel ; qu'il est constant que Bruno

Chez Madame Y... 11 rue des Capucins - Appt 17 28100 DREUX représenté par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Bruno STACHETTI, avocat au barreau de CHARTRES (bénéficie d'une aide

BRUNO RIVIERE ARHITECTE Représentée par la SELARL [I], es qualité de de liquidateur [Adresse 5] [Localité 9] S.E.L.A.R.L.

Bruno Y... à payer à M. et Mme X... , la somme de 301. 701, 21 euros. CONDAMNER M. Bruno Y... à payer à M. et Mme X...

Bruno X... et Mme Michelle X..., soutenant que la vente était lésionnaire, en ont demandé la rescision ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR fixé à la somme de 35.000 euros la créance de Monsieur Bruno Y... au titre des travaux de l'immeuble de TALMONT SAINT HILAIRE et

B..., la SCI Bougonniere et l’association Comité intérêt local du quartier Font Brun. Article 2 : La SCI Todaiji versera à M.

condamné la Selarl Bruno Cambon es qualité de mandataire liquidateur de Monsieur [J] [Y] aux dépens de l'instance.

DE PEINTURE ET AMENAGEMENT (SCPA) l'extension et la réhabilitation de sa maison située [Adresse 3] à [Localité 4], la maîtrise d''uvre étant confiée à la société D'ARCHITECTURE CHRISITIAN BIAGGI ET BRUNO

DU 26 Avril 2004 ------------------------- F.C/S.B CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE C/ Bruno X... HOTELS DU MIDI ET DU BON ROY HENRI S.A.R.L.

Grande Instance de REIMS, Madame Nathalie A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Quentin A...et Lilian B... ... 51160 AY Monsieur Bruno

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Brune ce qu'elle se désiste de son pourvoi dirigé contre la société Sofiac ; Sur le moyen unique