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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720c8cd580146773ee5a9
2 février 1988
2 février 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée AU BEC FIN, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., représentée
Source officiellesoc
6137234acd58014677407dad
29 juin 1999
29 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BEC IM, société à responsabilité limitée, dont le siège est Espace Sud
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2601547_20260204
4 février 2026
4 février 2026
La demande présentée par la société BEC construction Provence n’émane que d’une des parties au litige qui existerait entre cette société et l’État.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412326_20240814
14 août 2024
14 août 2024
B, demande au juge des référés d'enjoindre à la compagnie aérienne French Bee de reporter une date de voyage de la Polynésie vers la France à la date du 15 août 2024 ou à une date ultérieure.
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c716
14 mars 1995
14 mars 1995
Attendu que, par requête du 25 novembre 1994, la société Bec Frères et la société des Grands Travaux d'Afrique Nous ont demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile,
Source officielleciv3
61372158cd580146773f2ffb
14 novembre 1990
14 novembre 1990
(HautsdeSeine), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 3°) de la société Bec frères, société anonyme, dont le siège social est ...
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a60
5 septembre 2001
5 septembre 2001
BEC FRERES C/ PAPA LG/SP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2001 APPELANTE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a61
5 septembre 2001
5 septembre 2001
BEC FRERES C/ PAPA LG/SP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2001 APPELANTE : S.A.
Source officielleciv1
613721c3cd580146773f705a
16 juin 1992
16 juin 1992
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gebroeders Oudshoorn Beher BV, société de droit hollandais, venant aux droits de la société
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203279_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2022, l'association Fédération française des associations de sauvegarde des moulins (FFAM) et l'association des Moulins du Finistère - Penn Ar Bed
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210885
24 octobre 2024
24 octobre 2024
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 OCTOBRE 2024 La société Razel-Bec
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201400
15 novembre 2018
15 novembre 2018
à la société Monceau générale assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Axa Corporate solutions assurance, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Beg
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310573_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A B, représenté par Me Dubarry demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté en date du 17 août 2022 par lequel le maire de Marseille a délivré à la SCCV Vallon Regny BE5 un permis
Source officielle1re chambre sociale
67f8aaa43b6868ad1f98381c
9 avril 2025
9 avril 2025
BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Wilfried MEZIANE de la SELARL TGS FRANCE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Ordonnance de clôture du 22 Janvier
Source officielleChambre référés
661043eec9ea95b316fe2f3f
5 avril 2024
5 avril 2024
BEB CONSULTING, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Thibaut CRESSARD, avocat au barreau de RENNES DEFENDEURS AU REFERE: Monsieur [H] [E], demeurant [Adresse 3] représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8865a
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Il résulte de la pièce n 4 de l'employeur que : - Madame SAINT E... a été embauchée en 1969 au coefficient 175 avec un BEI d'aide chimiste - Madame F... a été embauchée en 1972 au coefficient
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
6a0f639bcdc6046d477cec9e
19 mai 2026
19 mai 2026
de commissaire de justice en date du 22 janvier 2026, auquel il est référé pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions en application de l'article 455 du code de procédure civile, OPH BEZIERS
Source officielleChambre 1 Section 5
68f92d41de0ebe408daa0d7e
6 mai 2025
6 mai 2025
AUDIENCE DU 06 Mai 2025 AFFAIRE N° RG 25/00439 N° Portalis DBYA-W-B7J-E3SZ3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS JUGE DE L'EXECUTION RENDU LE : SIX MAI DEUX MIL VINGT CINQ Par Chloé HAUSS, Juge chargé de
Source officielleChambre 1 Section 1
68f92d48de0ebe408daa0f70
20 mai 2025
20 mai 2025
AUDIENCE DU 20 Mai 2025 AFFAIRE N°RG 25/00005 N° Portalis DBYA-W-B7J-E3SQD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS JUGE DE L'EXECUTION RENDU LE : VINGT MAI DEUX MIL VINGT CINQ Par Chloé HAUSS, Juge chargé
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA02770_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
au taux de 6 % sur l'intégralité des sommes laissées à sa disposition par les sociétés Ursem Beheer BV et Cycladen Holding et par M.
Source officiellePage 67 sur 409