BE4 est détenue à 74 % par BE3 et à 26 % par BE6. Elle exploite un supermarché FRANPRIX de 320 m 2 situé au 33, rue des Prairies, 75020 Paris.

X... et ses sociétés la BEI et la SII et en aucun cas la Résidence Esterel ; Mais attendu que l'arrêt attaqué a retenu que les livraisons avaient été effectués en exécution de la lettre de commande du

BE4 est détenue à 74 % par BE3 et à 26 % par BE6. Elle exploite un supermarché FRANPRIX de 320 m 2 situé au 33, rue des Prairies, 75020 Paris.

BE4 est détenue à 74 % par BE3 et à 26 % par BE6. Elle exploite un supermarché FRANPRIX de 320 m 2 situé au 33, rue des Prairies, 75020 Paris.

à Thierry Bee 50 000 francs au titre de son préjudice personnel, 200 000 francs au titre du préjudice de Martine Bee, 50 000 francs au titre du préjudice de Céline Bee, 50 000 francs au titre du préjudice

du personnel de la société BEA du 19 décembre 1995 de salariés de la société Bull SA présents sur le site de BEA, alors, selon les moyens, d'une part, qu'un mandataire n'est valablement habilité à introduire

René Z..., syndic, demeurant à Béziers (Hérault), ..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Astre et compagnie, 8°/ de la société à responsabilité limitée Girard, dont le siège

, maître de l'ouvrage" du 7 mars 1967, en stipulant que "le BET BACOTEC fera son affaire de toutes les assurances ou garanties professionnelles, dégageant de ce fait la responsabilité de M.

(CMMU), a chargé la société BEG Ingenierie (BEG) de la réalisation des travaux d'agrandissement d'un entrepôt; que ce constructeur a confié à la société SOCOTEC une mission de contrôle technique; que des

, au profit du : 1 ) Syndicat CGT des cheminots de Béziers, dont le siège est ...

Yamed au sujet des deux lettres litigieuses, au demeurant salariée de "Jeune Afrique", avait dit au juge d'instruction (cote D 37) qu'elle avait déclaré à Ben Yamed que ces lettres avaient un graphisme

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi incident de la coopérative agricole Lur Berri et des sociétés LB, LBO, Lur Berri distribution, Lur Berri Holding, Lur Berri jardineries et Praviland, qui est

La société Bec construction Languedoc-Roussillon (la société Bec) a réalisé les travaux tous corps d'état et sous-traité le lot VRD à la société Colas Midi Méditerranée (la société Colas). 3.

les demandeurs faisaient valoir les manoeuvres d'intimidation des responsables du groupe Intermarché qui avaient enjoint à Marc X... de cesser ses démarches pour obtenir le projet de Villeneuve-lès-Béziers

23 février 1995), que, poursuivi par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Pas-de-Calais (la CRCAM) en paiement d'une lettre de change qui lui avait été endossée par son tireur, la société BEFI

X... et au Bet Stremsdoerfer du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCI André Laurent, la SCI Aude, la SCI Horizons, la société Immauvergne, la société Intercoop, la SCI Juri Europ

émission d'obligations, divisée en deux emprunts, dont l'un à taux variable de 3 000 000 francs, était, en particulier, destiné au financement de la Banque d'entreprises financières et industrielles (BEFI

Ben X..., ressortissant de nationalité tunisienne titulaire depuis le 1er novembre 1992 d'une pension de vieillesse, a, le 10 juin 1999, sollicité le bénéfice de l'allocation supplémentaire ; que, le 21