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1 412 résultats pour « Alexandre VARAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e279

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre

Source officielle

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CA

Chambre Civile

66a0990d2be3e083f4fad51e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il est certain que le délai d'exécution des travaux de 5 mois mentionné dans le marché de travaux ne valait que pour une reconstruction du bien à l'identique, et ne pouvait pas recevoir application en

Source officielle
CA

1ère Chambre

6628a174b2cb67000826a4eb

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 27 Novembre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f366dc6faf00095888bd

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Ange Sentucq, présidente de chambre Mme Elise Thevenin-Scott, conseillère Mme Anne Chaply, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre BAUX RURAUX

696a856ecdc6046d478ef463

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SOLSKIN SEN agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Caroline VARLET-ANGOVE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b7464cdc6046d47a2e131

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 18] représentée par Me Julie DE OLIVEIRA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69736aafcdc6046d476a2696

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d'assureur de la société SECA INGENIERIE (SIRET n° 421 293 325), société radiée du RCS de [Localité 43] le 01 février 2016, [Adresse 6] [Localité 13] Représentée par Me PONCE de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6708c066445a086e2bcee1c9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SERVICE INNOVATION GROUP [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me François RONGET de la SELARL SEATTLE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P206 substitué par Me Alexandre YAKOUBEN avocat

Source officielle
CA

3e chambre civile

6803319e168408c19df97de9

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Localité 46] (58) domiciliée : « [Adresse 35] » [Localité 25] représentées par Me Cécile RENEVEY, membre de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 assistées de Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69fc2224cdc6046d47e15882

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

des successions de [F] [E] et [V] [M] veuve [E] et désignée selon jugement du 28 septembre 2023 rendu par le tribunal judiciaire de Paris [Adresse 3] [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

602d271b81eda63e1ab576e0

Appel

16 février 2021

16 février 2021

par voie électronique, pendant deux mois : . sur la page d'accueil du site de la société Maisons Pierre : http://www.maisons-pierre.com/ - éditeur SAS Maisons Pierre ' directeur de la publication Alexandre

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CA

1re chambre 1re section

5fdd04fb97f7b76efbcc7e62

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Représentant : Me Danielle K..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 01 - Représentant : Me Lorraine BUIS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur Raphaël, Victor, Alexandre

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd58d2b8de4301bc063f54

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

représentée par Me Etienne H..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre C..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE MMA IARD, dont le siège social est [...]

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CA

1ère Chambre

5fe1b74b0767eeba3869cb6c

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Vu les dernières conclusions transmises par voie électronique le 05 juin 2020 (conclusions n°3) par Maître [X] et de la SCP de notaires [F] [X], Alain DURON, Philippe LABACHE, Pierre LANDAIS et Alexandre

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CA

1ère Chambre

5fe1b74f0767eeba3869cb6d

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Vu les dernières conclusions transmises par voie électronique le 05 juin 2020 (conclusions n°2) par Maître [Z] et de la SCP de notaires [W] [Z], Alain DURON, Philippe LABACHE, Pierre LANDAIS et Alexandre

Source officielle
CA

15e chambre

5fd9f7f23d3d283924d6f449

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

suivant dans l'affaire entre : Monsieur [X] [R] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] (Algérie), de nationalité française comparant en personne, assisté de Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

603706fce0a560a1b295efdd

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

cour composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd98926b30be47967c2d0e0

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

du 30 Janvier 2018 - Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 16/01537 APPELANT Monsieur [K] [V] [RX] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 17] [Adresse 5] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01085

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

stipulations claires et précises de la police du 22 avril 1992, a violé l'article 1134 du code civil ; 2°/ que la garantie offerte par l'assureur facultés dans le cadre d'un transport maritime ne vaut

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa40

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

du terme "X..." et de l'absence de précision sur la forme juridique de cet établissement, il n'y a aucun doute quant à l'identité de l'entreprise, objet du contrôle douanier; que le même raisonnement vaut

Source officielle