correctionnelle, du 10 janvier 1997, qui, dans les poursuites exercées contre le premier, pour blessures involontaires et contraventions connexes, a déclaré irrecevable leur citation directe délivrée contre Alain

Alain Y..., demeurant ... et Marcamps (Gironde), ci-devant et atuellement ..., appartement 1470 à Lormont (Gironde), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1992, où étaient

président-directeur général; que 99 % du capital de cette société a été détenu successivement par la compagnie des entrepôts et des magasins généraux de Valenciennes et par la compagnie financière Alain

d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit : 1°/ de la Société immobilière du Lac d'Argent, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Gestion immobilière alpine

Alain X..., demeurant lotissement de la croix Ferra Chantecoq à Courtenay (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit du Centre

Alain Bègue, demeurant tous trois Résidence Sunset, boulevard Prince de Galles, 64200 Biarritz, 4°/ de la société saharienne de travaux publics, société à responsabilité limitée, dont le siège social

X... a cédé à la société Vidéopole les participations qu'il détenait dans les sociétés du groupe Alain X... associés (ACA) ; que la cession a été assortie d'une garantie d'actif et de passif comportant

[L] a été engagé par la société Transports Alloin, devenue la société Kuehne + Nagel road (la société), en qualité de conducteur de poids lourds, soumis à la convention collective nationale des transports

Alain C..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 9°/ de Mme Marie-France C..., épouse Chabot, demeurant à Paris (17e), ..., 10°/ de Mme Claude A..., épouse Z..., demeurant à Saint-Martin-le-Vinoux

Attendu qu'il est apparu que l'ensemble des cotisations exigibles n'auraient pas été versées et que le compte de Monsieur Alain Y... présenterait un solde débiteur.

du prévenu qu'ils allaient trouver ou retrouver la santé par un nouveau type de thérapeutique; que l'accumulation de cas particuliers, sans lien les uns avec les autres, comme ceux de la fillette d'Albi

pouvoir la décision du 16 décembre 2013 par laquelle le conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) a inscrit la République du Kosovo, la République d'Albanie

EAUX MINÉRALES DE SAINT ALBAN, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice Les Grands Prés 42370 ST ALBAN LES EAUX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée

La société 174 MOULIN ALLEINS ne comparaît pas, ni personne pour elle.

Alain B...

______________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 17 MAI 2023 La société Albaniabeg Ambient sh.p.k, société de droit albanais, dont le siège est [Adresse 5] (Albanie

11 août 2007 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Paris, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a, à la demande de la Société Sarea-Alain

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALBI Département du Tarn ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2026 Minute : n° 66 /2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00019 - N° Portalis DB3A-W-B7K-EIMW N.A.C. : 54G AFFAIRE : Association OGEC COLLÈGE