Codes de loi français

Article Annexe 2

Marsileaceae Marsilée à quatre feuilles (Marsilea quadrifolia) 1428 X X Marsilée pubescente (Marsilea strigosa) 1429 X Ophioglossaceae Botryche simple

Article CAHIER DES CHARGES

L'homologation pourra être accordée à des systèmes optiques autres qu'un simple miroir rétroviseur s'il résulte d'une étude faite par le laboratoire agréé que ces systèmes : Remplissent les conditions optiques pour être agréés dans une ou plusieurs des

Article Annexe III

. - exploiter une documentation simple pour déterminer ses droits et obligations dans le cadre de l'exercice de sa profession.

Article 1638-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

l'établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion est soumis de plein droit au régime de la fiscalité additionnelle, sauf délibération du conseil communautaire optant pour le régime prévu à l'article 1609 nonies C, statuant à la majorité simple

Article Annexe II

Il s'agit d'une simple présentation ; La visite sur site sera incluse dans la 5e partie, séquence 1. . 2e Partie : SECURITE INCENDIE 17h00 .

Article 2

Le tribunal judiciaire statue sans forme ni frais, sur simple avertissement donné quinze jours à l'avance à toutes les parties intéressées, dans le mois qui suit le recours ou, le cas échéant, la décision du tribunal administratif saisi dans les cas prévus

Article B

Ex 44.03 Bois bruts écorcés, desaubiérés ou simplement équarris. Ex 44.04 Echalas fondus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article PE 11

Toutes les portes permettant au public d'évacuer un local ou un établissement doivent pouvoir s'ouvrir par une manœuvre simple. Toute porte verrouillée doit pouvoir être manoeuvrable, de l'intérieur, dans les mêmes conditions.

Article 9

Les prises de terre ne peuvent être constituées par des pièces métalliques simplement plongées dans l'eau, sauf s'il s'agit de grandes longueurs de conducteur immergées à grande profondeur au fond d'une retenue ou d'un lac. § 3. - Résistance de terre.

Article Annexe 1

A et 144 B (**) ou 2 kg au moins à poudre polyvalente ABC 13 A et 55 B plus un extincteur de 6 litres au moins à eau additivée et antigel 13 A et 144 B (1) Pour faciliter la lecture, ces foyers sont donnés dans le tableau simplement

Article Annexe 8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Au plus tôt le 5 novembre et au plus tard le 15 novembre, la caisse de garantie avise par courrier simple chaque administrateur judiciaire et chaque mandataire judiciaire figurant sur la liste des électeurs des modalités des opérations électorales ainsi

Article Annexe 2

Fiches d'information : Panneaux simples ou composites 1. Raison sociale du demandeur : Signature du demandeur Matériaux textiles 1.

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

. – Dans les cas deux cas prévus aux I et II, il peut toutefois être procédé à la création de catégories intermédiaires combinant, dans des proportions simples, deux catégories-types.

Article 208

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 23

Le bénéfice net des sociétés visées aux premier et deuxième alinéas provenant de la location simple de leurs immeubles, par contrat conclu avant le 1er janvier 1991, à des personnes physiques ou morales qui y exercent une activité industrielle ou commerciale

Article Français (suite)

Les élèves rédigent ensuite chez eux une courte notice explicative expliquant le fonctionnement et l'utilisation d'un appareil photographique simple. Dans un second temps, on en vient à la dimension pragmatique du discours explicatif.

Article Annexe préambule

Toutes cependant devront, simplement, atteindre les objectifs généraux suivants : - élargir les possibilités d'expression et de communication ; - affiner les capacités auditives et analytiques ; - construire une culture artistique ouverte sur le monde

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Les délibérations du conseil d'administration sont acquises à la majorité simple sous réserve des dispositions de l'article 27. En cas de partage de voix, celle du président est prépondérante.

Article 34

Titre II : Marquage des récipients à pression simples., Art. 6, Sct. Titre III : Utilisation, entretien, contrôles périodiques., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre IV : Modifications-Réparations., Art. 13, Art. 14, Sct.

Article Annexe I (suite)

À partir : - Représenter un responsable dans une situation simple de délégation.