Yvon X..., demeurant ... à Neuville-de-Poitou 86170 , pour Mme Liliane Y..., demeurant ... à Neuville-de-Poitou 86170 et pour M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 26 février 1988 et 27 juin 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Yvonne Y... et Mlle X..., demeurant

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 septembre 1989 et 5 janvier 1990 au secrétariat de la section du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Yvonne X..., demeurant

Yvon X..., demeurant ... ; M.

jugement du 14 décembre 2001 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 4 septembre 2001 décidant la reconduite à la frontière de Mme Kadja Yvonne

Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 001905 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 08/01/2025 Demandeur : Le Tribunal de Commerce de DOUAI SELARL Yvon PERIN & [Y] [G] En qualité de

audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Yvonne

JCP de [Localité 5] - RG n° 15/00051 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Yvonne

audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Yvonne

APPELANTE : Madame [G] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hervé HAXAIRE, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne

Yvon X..., demeurant ...en Haut, à Chateau-Landon (77570) ; M.

Adolphe X..., demeurant quartier La Farlède - Chemin de Farlède à La Seyne (83400), - Mlle Yvonne D..., demeurant ..., - Mlle Marie-Jeanne D..., demeurant ..., - Mme Y..., demeurant ..., - Mme Marie-Louise

Yvon X..., a annulé la décision de son président prononçant la révocation de M. X... ; 2° de rejeter la demande présentée au tribunal administratif de Rennes par M.

Yvon X..., demeurant ..., représenté par la SCP Rouvière-Boutet, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; M.

Yvon X, demeurant ... ; M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Auguste, Pascal D..., demeurant à Gravay (Manche), Haute rue, 2°/ Madame G..., Rachel, Yvonne

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvonne Z..., épouse X..., demeurant "La Tête au Loup", Le Pin au Haras (Orne) Exmes, en cassation

Sylvain C..., demeurant ... à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), 8°/ de Mme Myriam A..., épouse C..., demeurant ... à Maison-Alfort (Val-de-Marne), 9°/ de Mme Yvonne X..., demeurant ... (14ème), défendeurs