Par un arrêt du 3 décembre 2002, le tribunal économique de circonscription de Chişinău ordonna à la mairie de Dubăsarii-Vechi de délivrer à la première requérante un écrit certifiant les

avérée, n'apparaît pas suffisante pour exclure toute réflexion de sa part puisque l'expert commis dans le cadre de la procédure pénale a considéré qu'il était capable de « mentaliser les situations vécues

[N], vécue par d'autres, est conforme à l'état actuel du droit français et confirme le bien-fondé de la décision du tribunal ; que la cour observe également, d'une part, que par un courrier du 20 novembre

Ils concluent qu'il ressort de l'information que si la relation sexuelle a été mal vécue par Mme J..., la preuve d'un viol n'est pas suffisamment rapportée. 14.

maïs en 1988 ; que, par suite, le préfet de la Saône-et-Loire a fait une exacte appréciation de la situation locale en les classant ; Considérant qu'il n'est pas contesté que le renard puisse être vecteur

du bien à proximité du centre culturel et face au nouveau quartier de l'Aulnoy constitue un emplacement stratégique pour un équipement public et que la réalisation d'un équipement collectif sera un vecteur

domicile, de durée et d'objet du déplacement journalier, à partir du moment où le déplacement est effectué en solitaire ou entre personnes regroupées dans un même domicile, sans risques de contacts vecteurs

:inline-block } .sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 44488/98 présentée par Degardo Vecchi

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet.

étant devenu l'objet du chantage et de la vengeance entre les adultes ; En décembre 2004 l'aide sociale à l'enfance a signalé que les progrès réalisés par Quentin ne résultaient que de la stabilité vécue

plus de précision, qu'elle a subi un préjudice moral dès lors qu'elle n'a pas été en mesure de chercher un emploi dans des conditions satisfaisantes et a été déstabilisée par cette situation qu'elle a vécue

loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; - l'aggravation de son état de santé psychologique est imputable au service en raison de la situation de harcèlement moral vécue

intérieur du FSL de La Réunion fixant les modalités de saisine du fonds sont contraires à la loi ; - la décision de refus est entachée d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors que la situation vécue

présente une conduite d'évitement vis-à-vis de la commune, ressent un sentiment d'angoisse et d'oppression lors de ses déplacements sur le territoire de celle-ci et rumine des scènes traumatisantes vécues

vécu d'expérience traumatisante selon les certificat et rapport des Dr B et E, son dossier médical ne contenant par ailleurs pas de mention de reviviscence de scènes traumatiques qui auraient pu être vécues

à la venue des organisations syndicales ; il a par ailleurs informé ses agents de la campagne électorale par l'internet et l'intranet ; les syndicats requérants ne se sont pas emparés de tous les vecteurs

de l'article 8 de la convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; ses enfants sont scolarisés en continue depuis 2018 et restent profondément marqués par les violences vécues

psychiatre expert, que la requérante a vécu " comme un traumatisme psychique " une succession d'évènements " les reproches qu'elle estimait infondés de la part de sa cadre, la lettre anonyme puis la mutation vécue