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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU 6ème chambre
DTA_2401935_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Segado, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2208955_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Segado, président-rapporteur, - et les observations de Me Petit, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 6ème chambre
DTA_2209240_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Segado, président de la sixième chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielle6ème chambre
DTA_2108017_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Segado, président-rapporteur ; - les observations de Me Chinouf pour M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202232_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Segado, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2107725_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Segado, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105908_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Segado, président-rapporteur, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2103349_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
en qualité de maître d'ouvrage, souhaité construire un pôle de services de proximité au quartier Saint Jean à Beauvais, intitulé la Maison des services et des initiatives Harmonie au 25 rue Maurice Segonds
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2404464_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Segado vice-président du tribunal, magistrat désigné ; - les observations de Mme C..., requérante, et de son neveu M. B....
Source officielleJU 6ème chambre
DTA_2405719_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Segado, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2408517_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Segado, président rapporteur, - les observations de Me Kotoko, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2408549_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Segado, président-rapporteur , - les observations de Me Kotoko, pour M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500054_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
A B, représenté par Me Sechaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2024 par lequel le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation de
Source officielle6ème chambre
DTA_2411399_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Segado, président-rapporteur, - les observations de Me Bouchet, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2412306_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2413106_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2413111_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02021_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2024, le CHU de Lille, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205692_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 décembre 2022, le centre hospitalier régional universitaire de Lille représenté par Me Segard conclut à la limitation de l'indemnisation mise à sa charge et à
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00551_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistré le 27 mars 2023, le centre hospitalier d'Armentières, représenté par Me Jean-François Segard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officiellePage 66 sur 246