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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
Société ACCES VALEUR PIERREc/Société ENTREPARTICULIERS
6786ca69df5b5c7d10ca8c0f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DB3R-W-B7H-Y3VG N° de minute : Société ACCES VALEUR PIERRE c/ Société ENTREPARTICULIERS.COM DEMANDERESSE Société ACCES VALEUR PIERRE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Bernard-claude LEFEBVRE
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204973_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique, - les observations de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400066_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2404473_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte enregistré le 18 juin 2025, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2404730_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte enregistré le 19 juin 2025, M.
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
6a0b3180cdc6046d47167a33
2 avril 2026
2 avril 2026
PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [O] [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie ROSSI-LEFEVRE
Source officielle1ère chambre civile B
69f43ea7cdc6046d472e3343
30 avril 2026
30 avril 2026
de HAUTE-LOIRE - APPELANTS Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] sis [Adresse 3] représenté par son Syndic en exercice ADSG sis [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par : Me Anne-sophie LEFEVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4d5033cf481c39a27be
7 octobre 2025
7 octobre 2025
est sis [Adresse 1] Représentée par [S] [G], dûment munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Nicole BRIAL,, ASSESSEUR : Laëtitia RIVERON, Assesseur employeur, ASSESSEUR : Catherine LEFEVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4e8033cf481c39a2d93
7 octobre 2025
7 octobre 2025
est sis [Adresse 1] Représentée par [T] [Y], dûment munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Nicole BRIAL,, ASSESSEUR : Laëtitia RIVERON, Assesseur employeur, ASSESSEUR : Catherine LEFEVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a517033cf481c39a3cf9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
dont le siège social est sis [Adresse 1] Non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Laëtitia RIVERON, Assesseur employeur, ASSESSEUR : Catherine LEFEVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a523033cf481c39a405d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
social est sis [Adresse 2] Représentée par [I] [T], dûment munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Laëtitia RIVERON, Assesseur employeur, ASSESSEUR : Catherine LEFEVRE
Source officiellePS ctx technique
68e7a53d033cf481c39a4967
7 octobre 2025
7 octobre 2025
le demandeur ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Xavier LE MITOUARD, Vice-président, Brigitte PEREZ, Assesseur, Najette KADRI-MAROUARD, Assesseur, assistés de Marie LEFEVRE
Source officielle1ère chambre section inst
64a50cf9b8594705dbfccc7f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Patricia FLORY de la SELARL FLORY-ZAVAGLIA, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
67f0243a02fc178212f7e581
2 avril 2025
2 avril 2025
supportés par le demandeur ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 avril 2025 par Valentine RANDOULET, Magistrate, Marie-Solesmes JAGOT, Assesseur, Joseph SUDRY, Assesseur, assistés de Marie LEFEVRE
Source officielle18° chambre 1ère section
65b163fab9f94e984650cf44
23 janvier 2024
23 janvier 2024
GECINA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Géraldine PIEDELIEVRE de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0238 Nous, Sophie GUILLARME, 1ère
Source officielleciv3
60794b609ba5988459c42d15
10 mai 1983
10 mai 1983
FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (VERSAILLES, 30 JUIN 1981) DE LES AVOIR DEBOUTES DE LEUR ACTION EN REPRISE D'UNE PIECE ISOLEE, LOUEE ACCESSOIREMENT A UN APPARTEMENT DONNE A BAIL A MME LEFEVRE X..., SELON
Source officielleciv1
60794bd19ba5988459c43fdc
31 janvier 1979
31 janvier 1979
1977 ; QUE LA COUR D'APPEL, POUR SE DETERMINER AINSI, A RETENU QUE "PAR UNE DECISION PASSEE EN FORCE DE CHOSE JUGEE, DONT LES MOTIFS SONT ICI REPRIS EN TANT QUE DE BESOIN , LA COUR A DIT LES EPOUX LEFEVRE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2501626_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2025, la société civile immobilière (SCI) MCL, représentée par Me Lefevre Le Bihan, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304051_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
B A, représenté par Me Viandier Lefevre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 juin 2023 par lequel le maire de la commune de Carcans s'est opposé à la déclaration préalable tendant à la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306901_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
C B et Mme D A, représentés par Me Lefèvre, concluent à ce qu'il soit donné acte du désistement de la requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
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