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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
643a42eed83dbd04f5fb2b96
14 avril 2023
14 avril 2023
blocages ou douleurs autour du tendon et au-dessus du pied entraînant des contractures du pied avec difficulté à la marche, sensation de brûlure, pied gauche transpire même au froid, sensation de pied gelé
Source officielleETRANGERS
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12 août 2024
12 août 2024
représentante du préfet a conclu oralement à la confirmation de la décision entreprise, en indiquant que l'administration a fait toute diligence et que les relations avec les autorités marocaines ne sont pas gelées
Source officielleLoyers commerciaux
66fee095172da17169e9a8f0
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Par courrier du 21 juillet 2020, la SARL OUZI COIFFURE a demandé que le loyer soit gelé pendant trois ans avant d’être augmenté progressivement pour être porté à la somme de 4.680 euros à compter de la
Source officielleService des référés
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2 avril 2024
2 avril 2024
[Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie-laure BONALDI, avocat au barreau de PARIS - #B0936, avocat postulant et par Me Viviane GELLES, avocat au barreau de LILLE, [Adresse 3], avocat plaidant
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601307_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2026, la société Melvan, représentée par Me Gelas, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l’article
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601329_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2026, la société Melvan, représentée par Me Gelas, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l’article
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500378_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
DUCOS DE SAINT BARTHELEMY DE GELAS La greffière, SIGNÉ E.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300841_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
F... et Mme C... un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé rue de Geles. Par un arrêté du 3 août 2021, elle leur a accordé un permis de construire un garage.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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17 mars 2017
17 mars 2017
1936 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Christophe BORÉ de la SCP A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 19 Assistés sur l'audience par Me Mathieu GENY
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11024
7 décembre 2016
7 décembre 2016
France, en dehors d'un poste d'accueil et d'assistanat polyvalent, ni dans ses succursales étrangères ; qu'elle expliquait à cet égard qu'après une première réduction d'effectifs en 2007, elle avait gelé
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025920165
5 décembre 2008
5 décembre 2008
.) / Le paiement compensatoire est accordé pour la superficie consacrée aux cultures arables ou au gel des terres (...) " ; qu'aux termes de l'article 1er du règlement (CEE) n° 3508/92 du Conseil, du 27
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT00777_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 21 mars 2023 la société Ferme éolienne de Chenu, représentée par Me Gelas, demande au juge des référés de la Cour : 1°) de mettre fin, sur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2210572_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
A, représenté par Me Geny-Santoni, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de renouveler son titre de séjour et l'a obligé à quitter
Source officielleCour d'Appel
Attendu en fait qu'une informationc/X. est ouverte à TROYES pour dénonciation calomnieuse
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27 mars 2003
27 mars 2003
Ainsi jugé et prononcé par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en chambre du conseil, le VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TROIS, Où étaient présents et siégeaient : Monsieur GELLÉ,
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adb
16 avril 2003
16 avril 2003
. ; que l'état d'abandon dans lequel la Société Boston Market a laissé les locaux loués a entraîné le gel des conduites, ce qui caractérise le défaut d'entretien ; Elle conclut donc au débouté des demandes
Source officielleCour d'Appel
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9 novembre 2004
9 novembre 2004
Dont le siPge social est Route de Toulouse 32000 AUCH représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP PRIM-GENY, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de MIRANDE
Source officielleCour d'Appel
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30 septembre 2008
30 septembre 2008
RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Jean Paul X... agissant sous l'enseigne "TRANSPORT BETON" ... 97432 RAVINE DES CABRIS Représentant : SELARL GARRIGES-GERY-SCHWARTZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d079
18 mars 2009
18 mars 2009
VIMONT, avoués assistée de la SCP PRIM-GENY-THOMAS, avocats INTIMÉE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique,
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b353
16 janvier 2008
16 janvier 2008
ET E., avoués assisté de la SCP PRIM- GENY, avocats APPELANT d' un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d' AUCH en date du 20 Décembre 2006 D' une part, ET : S. A.
Source officielleciv1
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21 juin 1988
21 juin 1988
liée à ces travaux, ont été beaucoup plus longs que prévus ; qu'en effet à cause d'une mauvaise isolation du plancher de la chambre froide, le sol sur lequel il fallait reconstruire était profondément gelé
Source officiellePage 66 sur 143