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1 591 résultats pour « Fouque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201406

Cassation

11 septembre 2014

11 septembre 2014

ce temps-là, elle entendait Vanina supplier Alain Y... d'appeler les pompiers, tandis que ce dernier lui répondait "J'appellerai quand vous serez crevées toutes les deux, de toute façon ma vie est foutue

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR07799

Cassation

7 janvier 2015

7 janvier 2015

Foulquié, Moignard, Castel, Moreau, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR02778

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR06787

Cassation

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron conseillers de la chambre, Mme Lazerges, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05605

Cassation

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Lazerges conseiller référendaire ; Avocat général : M. Davenas ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f80

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Jean-Pierre AJ..., demeurant à Fouquières les Lens (Pas-de-Calais), ..., 103°) M. Marcel AK..., demeurant à Croix (Nord), ..., 104°) M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109342_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Bohbot, Alice Bourbon, Sabrina Chehab, Barbara Cohen, Jeanne Cumet, Alexia de Robien, Iria Cardoso, Coline Chatelot, Madeleine Fechner, Amélie Gallouze, Clémence Gillier, Marianne Giraud, Biket Gnaly, Foulques

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205898_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

D est hébergé, depuis le 25 juillet 2022, à Fouquières-les-Béthunes, au sein du dispositif Prahda Adoma. Dans ces conditions, M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Mais c'était un foutu démon" ; Page 22 lignes 25 à 29 et page 23 lignes 1 à 19 : "Si un bâtiment, ses habitants et l'usage que la société en faisait n'était pas à son goût, il n'en laissait pas une seule

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02103

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Les Blacks, ils avaient foutu je ne sais pas combien, trente et quelques points à Toulouse, et là-bas (à Nantes), ils ne les reconnaissaient pas J...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6360ca513c369c7f74996ed0

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par Me Martin LECOMTE membre de l'association de CHAUVERON - VALLERY-RADOT - LECOMTE - FOUQUIER

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108634_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

lequel comportait la devise du bateau concerné, son numéro d'immatriculation, son lieu de stationnement sur le Rhône, au point kilométrique 284,1000, rive gauche, commune d'Arles, section " Rhône, de Fourques

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108638_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

lequel comportait la devise du bateau concerné, son numéro d'immatriculation, son lieu de stationnement sur le Rhône, au point kilométrique 284,1000, rive gauche, commune d'Arles, section " Rhône, de Fourques

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108640_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

lequel comportait la devise du bateau concerné, son numéro d'immatriculation, son lieu de stationnement sur le Rhône, au point kilométrique 284,1000, rive gauche, commune d'Arles, section " Rhône, de Fourques

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108641_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

lequel comportait la devise du bateau concerné, son numéro d'immatriculation, son lieu de stationnement sur le Rhône, au point kilométrique 284,1000, rive gauche, commune d'Arles, section " Rhône, de Fourques

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108643_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

lequel comportait la devise du bateau concerné, son numéro d'immatriculation, son lieu de stationnement sur le Rhône, au point kilométrique 284,1000, rive gauche, commune d'Arles, section " Rhône, de Fourques

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69fad449cdc6046d47c00b62

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité [Adresse 1] assistée et représentée par Me Christophe BIDAL de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me FOLQUE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101361

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

novembre 2012, Mme Gersende X... veuve A... a certifié que, le 14 novembre 1949, son père, Amic X... avait fait donation du diptyque italien du 14ème siècle, qu'il tenait de son père, à son seul neveu, Foulques

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

André Foucque, demeurant 21, rue du Marais, appartement 29, à Dunkerque (Nord), 4°/ de M. Pierre Masschelier, demeurant 26, avenue du Général de Gaulle à Bergues (Nord), 5°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

652a30187ed1ea8318112397

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

RITOUET, avocat au barreau de LYON INTIMEE Société APAVE SUDEUROPE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Etienne FOLQUE

Source officielle