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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème chambre
CETAT:CETATEXT000035818951
16 octobre 2017
16 octobre 2017
supplémentaires de taxe professionnelle résultant de la réintégration dans ses bases d'imposition de la valeur locative d'équipement et de biens mobiliers correspondant pour partie à des outillages de forage
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452820.20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
2.2 de l'arrêté litigieux prévoit une surveillance de la turbidité par des stations de mesures fixées sur des bouées " fixes-mobiles ", lesquelles ont vocation à être déplacées au fur et à mesure des forages
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207896_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Il mentionne également le besoin de s'occuper des alarmes des équipements, du forage et de coordonner les ouvriers agricoles.
Source officielleciv3
613721d8cd580146773f803c
10 février 1993
10 février 1993
SIVP de ses appels en garantie, que son précédent arrêt, qui n'avait pas autorité de chose jugée, avait constaté l'absence de faute de l'architecte, du bureau d'études et de la société chargée des forages
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00950_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Picardie Nature a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté du 12 novembre 2018 par lequel le préfet de l'Oise a fixé les prescriptions applicables à des prélèvements d'eau sur des forages
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1709320_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Maritime et Fluvial, représentée par Me Guyard, demande au juge des référés : 1°) en ce qui concerne les difficultés rencontrées dans l'exécution du marché principal, de condamner la société Brunel Forage
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2102640_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
l'indemnisation des coûts de réparation du dysfonctionnement du système de chauffage ; 3°) à titre subsidiaire, d'ordonner un complément d'expertise confié à un expert en génie thermique sur la question du forage
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-728
25 novembre 2010
25 novembre 2010
The club was open twenty-four hours a day, seven days a week, and hosted forty-six computers and two vending machines.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2405754_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
l'ACCM a été pris sur la base de cotes erronées et le projet de construction n'a matériellement pas réalisable ; * la distance règlementaire entre le dispositif d'assainissement non collectif et les forages
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210233
23 mars 2023
23 mars 2023
Adresse 25], 14°/ à Mme [H] [N], domiciliée [Adresse 12], 15°/ à la société Acteba, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 26], 16°/ à la société Sondefor (sondages et forages
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0912DEC003005618
12 septembre 2024
12 septembre 2024
The applicant’s stay in the transit zone lasted for forty-six days. He was sixteen years old at the time.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0517DEC004583599
17 mai 2001
17 mai 2001
applicant is a public official and has paid compulsory contributions ( Pflichtbeiträge ) to the Federal Republic of Germany's statutory old-age insurance scheme ( gesetzliche Renten-versicherung ) for forty
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1002DEC004350204
2 octobre 2012
2 octobre 2012
The Government submitted copies of two hundred and forty six decisions in which the Alba Iulia Court of Appeal held that for persons who retired during the period
Source officielle1ère chambre
DTA_2301978_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Lorsque l'unité foncière, objet de la construction, est équipée d'un forage dont l'eau est destinée à l'utilisation intérieure de l'habitation, le pétitionnaire devra, conformément au règlement de service
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02832_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La simple circonstance qu'elle n'est pas spécialisée dans le forage des puits mais dans l'acheminement du pétrole et du gaz n'entraîne pas son exclusion du panel, dès lors que la société SMP Expansion
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200885
23 septembre 2021
23 septembre 2021
un volume habitable d'au moins 20 m3 ; que le propriétaire n'avait pas déclaré faussement disposer d'une autorisation d'urbanisme qui ne lui a pas été demandée ; que les locataires disposaient d'un forage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301407
1 décembre 2010
1 décembre 2010
d'aménagement (articles L.123-1 et 123-5 du code de l'urbanisme), et de l'existence d'un P.P.R.I qui classe en zone rouge une partie (6238 m2) de la parcelle expropriée, et n'y autorise donc que des forages
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107908_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Enfin, si le requérant soutient que ces études sont insuffisantes en l'absence de forages réalisés sur l'ensemble de la parcelle, il ressort au contraire de ces documents qu'il a été réalisé une campagne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107911_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Enfin, si le requérant soutient que ces études sont insuffisantes en l'absence de forages réalisés sur l'ensemble de la parcelle, il ressort au contraire de ces documents qu'il a été réalisé une campagne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002302_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Les secteurs où l'existence de risques naturels () justifient que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages
Source officiellePage 66 sur 276
Foray, Obayana
05/06/2026
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ETA FORAY CEDRIC
04/06/2026
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FORAY, Alexandra, Jeanine
02/06/2026
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Foray, Dominique
30/04/2026
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FORAY ECHAFAUDAGE
28/04/2026
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