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2 151 résultats pour « Errera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2118221_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Cortes, représentant Mme B, et de Me Murat, représentant la CCIR Paris Île-de-France.

Source officielle

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TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2118224_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Cortes, pour Mme B, et de Me Murat, pour la CCIR Paris Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2118232_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Cortes, pour Mme A, et de Me Murat, pour la CCIR Paris Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2400300_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Errera, - les observations de Me Milly, représentant M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2319786_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Errera ; - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519866_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

A... par contrat à durée déterminée signé le 24 juillet 2024 en qualité de responsable proximité, entretien général et maintenance de l’établissement régional d'enseignement adapté (EREA) La tour du mail

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300789

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

les préjudices (¿) dans sa note intermédiaire du 26 mai 2010, l'expert T... indique qu'après avoir envisagé un traitement sur paroi interne s'avérant non réalisable après consultation de la société Erreba

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2222610_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Errera, premier conseiller, Mme Calladine, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025. Le président-rapporteur, signé J.-F.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007775788

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du groupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés -G.I.S.T.I.-, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2509882_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2026. La rapporteure, signé C. BENHAMOU Le président, signé J.-P.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2502045_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2026. La rapporteure, signé C.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2507545_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 février 2026. La rapporteure, signé C. BENHAMOU Le président, signé J.-P.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2302940_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Errera, premier conseiller, Mme de Saint Chamas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2303200_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Errera, premier conseiller, Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2024. La rapporteure, G. ABDAT Le président, J. SORINLa greffière, B.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2305542_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Errera, premier conseiller, Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2024. La rapporteure, G. ABDATLe président, J. SORINLa greffière, B.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2305885_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Errera, premier conseiller, Mme de Saint Chamas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2025.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2305054_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Errera, premier conseiller, Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2024. La rapporteure, G. ABDAT Le président, J. SORINLa greffière, B.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2305323_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2025. La rapporteure, C. BENHAMOULe président, J. SORIN La greffière, M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2504833_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Errera, premier conseiller, Mme de Saint Chamas, première conseillère.    Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2025. La rapporteure,     signé   M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2505584_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2026. La rapporteure, signé C. BENHAMOU Le président, signé J.-P.

Source officielle