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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bc
5 novembre 2015
5 novembre 2015
par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS AGEMA ayant son siège social Avenue Hélène Boucher - 24750 BOULAZAC, immatriculée au RCS sous le numéro B 342027406 représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93684
8 novembre 2016
8 novembre 2016
C/ Mme Emmanuelle Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300223
14 février 2012
14 février 2012
Emmanuel X..., en qualité de représentant légal de son fils Florent X..., né le 26 octobre 1992, a assigné en paiement d'une certaine somme les preneurs à bail d'un appartement dont Mme Y... avait fait
Source officielleciv1
613720e8cd580146773ef669
11 janvier 1989
11 janvier 1989
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société Civile Professionnelle Y... et GALIMARD DEVENUE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE René et Emmanuel
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487230.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497263.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494667.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494670.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494689.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497384.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469306.20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 juin 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510399_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Par une requête enregistrée le 28 août 2025 et un mémoire enregistré le 10 septembre 2025 présenté à l’aide du formulaire prévu à l’article R. 772-8 du code de justice administrative, la société Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Laura Emilie Hélène Z..., réservé la demande de Madame Emmanuelle Y... relatif à la perte d'une chance de passer l'examen d'entrée au CRFPA de Bastia, alloué aux requérants une somme globale de 1. 200
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10206
27 septembre 2016
27 septembre 2016
[responsable de la vente chez la société Eurostamp] nous vous confirmons notre commande pour la presse SIV Emanuel 1200 T. / Nous serons chez vous vendredi 25 à 9 h avec la Sté Allemande qui effectuera
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025
678829fac21c0e53e790de19
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ordonnance a été remise à l’hôpital le 09 Janvier 2025 pour notification à [B] [P] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Janvier 2025 Me Emmanuel
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025
678829ffc21c0e53e790de90
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Emmanuel CARDON, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a3
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Emmanuel X...a demandé que soit réparée l'omission de statuer entachant l'arrêt rendu par la cour d'appel le 30 juillet 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd90504
8 février 2013
8 février 2013
Y... avait 99,99 % de chances d'être le père d'Anne-Laure et Anne-Sophie et excluait sa paternité sur l'enfant Paul Emmanuel.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2010:134
11 mars 2010
11 mars 2010
#Emanuela Sbarigia proti Azienda USL RM/A a další.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Tribunale amministrativo regionale per il Lazio - Itálie.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11059
18 octobre 2017
18 octobre 2017
le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 8 février 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Emmanuelle
Source officiellePage 66 sur 1588