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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2205168_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205035_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207096_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101457_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100724_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 28 septembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100725_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100742_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 28 septembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102120_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Iffli, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteur public, Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102318_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Dewailly, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, Les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Le 1er novembre 2019, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001227_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2022. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001245_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001316_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300188_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2024 La rapporteure, Signé E.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61632f4714ec5f96a7da08ab

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 3] - Egypte représentée par la SCP FISSELIER, avoué à la Cour assistée de Maître DELPLANQUE Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f73b

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

ARINELLA 193 Prise en la personne de son représentant légal en exercice 27 Cours Prince Impérial 20000 AJACCIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP DELPLANCKE

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303363_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme Deleplancque, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensée de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201335_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85230

Appel

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Z..., née le xxxxxxxxxxxx à WATTRELOS , demeurant à LEERS (59115), Représentée par Mes LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, Avoués Assistée de Maître SEGARD-DELEPLAQUE, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b55d

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de la SCP DELPLANCKE C., LAGACHE A., POZZO DI BORGO J- M., BABLED M., ROMETTI F., THEDENAT P., avocats au barreau de NICE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200437_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle

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