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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
615e0e80c25a97f0381f5748
21 novembre 2013
21 novembre 2013
10191 [B] [P] épouse [M] C/ LA FONDATION MARGUERITE ET AIME MAEGHT Grosse délivrée le : à : Me Olivia GAVOILLE, avocat au barreau de NICE Me Nicolas BILLON
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce3
27 mai 2021
27 mai 2021
François BILLON, Conseiller, M. Charles TELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON. Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094c
27 juin 2013
27 juin 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, François BILLON
Source officielleCour d'Appel
éclare nulle et non avenue la mesure de destitution prononcéec/Moéa X
6253ccb0bd3db21cbdd90f43
19 décembre 2013
19 décembre 2013
François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f46
19 décembre 2013
19 décembre 2013
François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f91
19 décembre 2013
19 décembre 2013
François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielle7ème chambre
DTA_2308164_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B..., représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur général du centre hospitalier
Source officielle7ème chambre
DTA_2308165_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
A..., représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur général du centre hospitalier
Source officielle7ème chambre
DTA_2308166_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
A..., représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur général du centre hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173c
3 mars 2014
3 mars 2014
François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Pierre GAUSSEN. Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f837
5 juin 2012
5 juin 2012
. **** APPELANTE : Madame Françoise X... ... 44470 CARQUEFOU ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN, et pour avocats plaidants la SCP LE POCHAT BILLON-GUITTENY,
Source officielleChambre Civile
6316e507dd8d194f138d4dc8
5 septembre 2022
5 septembre 2022
François BILLON, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.
Source officielleETRANGERS
69ddcb68cdc6046d472a34a0
10 avril 2026
10 avril 2026
FASAN X se disant [M] [A] représenté par Me Nathalie BILLON, avocat au barreau de TOULOUSE En l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé; avons rendu l'ordonnance suivante
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4edd3
10 mars 1998
10 mars 1998
qu'en sa qualité de peintre professionnel, il ne pouvait ignorer la nécessité de ventiler les locaux et d'utiliser un système d'éclairage protégé et adapté aux risques d'explosion rappelés sur les bidons
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00697
7 juillet 2015
7 juillet 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour les consorts Chomel de Varagnes, Billon, Marchand et Z...
Source officielleCTX Protection sociale
6966ae4bcdc6046d472eda30
13 janvier 2026
13 janvier 2026
débattue le 19 Novembre 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Isabelle ROQUES, 1ère Vice Présidente François GUIDET, Assesseur, représentant les travailleurs salariés Dominique BISSON
Source officielleChambre 4-7
6979ff6bcdc6046d47f928d3
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Antenne des Milles [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 4] Chambre 4-7 Ordonnance n° 2026/M005 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 16 JANVIER 2026 Rôle N° RG 21/18450 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITOQ
Source officielleChambre 4-7
6979ff70cdc6046d47f92926
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Antenne des Milles [Adresse 8] [Adresse 18] [Localité 3] Chambre 4-7 Ordonnance n° 2026/M003 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 16 JANVIER 2026 Rôle N° RG 21/18447 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITOL
Source officielleChambre 4-7
6979ff73cdc6046d47f92969
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Antenne des Milles [Adresse 9] [Adresse 18] [Localité 4] Chambre 4-7 Ordonnance n° 2026/M002 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 16 JANVIER 2026 Rôle N° RG 21/18446 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITOJ
Source officielleChambre 4-7
6979ff75cdc6046d47f92983
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Antenne des Milles [Adresse 9] [Adresse 18] [Localité 4] Chambre 4-7 Ordonnance n° 2026/M001 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 16 JANVIER 2026 Rôle N° RG 21/18445 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITOH
Source officiellePage 66 sur 160