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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif
69a21a03cdc6046d47f968da
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Benjamin BUNGER, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs. Prononcée le 28 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleChambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif
SARL MAB COLORc/SARL MAB COLOR
69a21a16cdc6046d47f96a59
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Benjamin BUNGER, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs. Prononcée le 28 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleChambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif
SARLU AM AUTOSc/EURL AM AUTOS
69a21a29cdc6046d47f96bc8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Benjamin BUNGER, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs. Prononcée le 28 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
69e85b1acdc6046d471922ff
16 avril 2026
16 avril 2026
Société d'assurances mutuelles immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° D 781 452 511, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 06
69bf14d6cdc6046d477bcf2e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ATTALI, Maître Benjamin ATTALI, avocat au barreau de Marseille) C / Société NATURAL SOLUTIONS S.A.S., [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 502 333 917 (Maître Olivier TARI
Source officielleChambre 2-4
67ad9134668940826449c1e2
3 avril 2024
3 avril 2024
[P] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO - CRESPY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR Nous
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb4f18466b47dcd4d73
28 avril 2025
28 avril 2025
FIDELIA PATRIMOINE, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, représentées par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20240020
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43e6fe25450008314ab6
24 avril 2024
24 avril 2024
CIVILE IMMOBILIERE CHATEAUDUN (RCS 803 373 422), à la suite d'une opération de fusion-absorption, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6708c03e445a086e2bcedf07
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BEAU SEVRAN INVEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66fe354e91b69e88a370fbed
2 octobre 2024
2 octobre 2024
, demeurant [Adresse 3] (BELGIQUE) Société ETHIAS, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] (BELGIQUE) Représentées par Me Benjamin
Source officielleService des référés
668596dc1d2b47a9d8cc0f0c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
LES EDITIONS DE LA LOUISON [Adresse 2] [Localité 5] et dans les lieux loués (enseigne LIBRAIRIE DU GLOBE) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin CHOUAI de la SELARL SAUL ASSOCIES,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a30f2e3e3b1864ce219a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Avons ce jour 18 JANVIER 2024 rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [M] né le 02 Février 1974 à [Localité 3] (75), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin
Source officielle4ème chambre 2ème section
67eed2b1b848dd6814c5e587
3 avril 2025
3 avril 2025
DISTRIBUTION CASINO FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle CAILLABOUX, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1917, et par Me Thibault REYMOND et Me Benjamin DAUDÉ
Source officielle18° chambre 2ème section
67f6bbcfa9d5adc26061f26b
7 avril 2025
7 avril 2025
Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 représentée par Maître Estelle GOUBARD de la SELEURL SELARL Estelle GOUBARD Avocat - #C0419 représentée par Maître Benjamin
Source officielle9ème chambre 2ème section
660ef06afbb79e8fd3d32f3a
3 avril 2024
3 avril 2024
MINUTE : 5 Assignation du : 18 Novembre 2014 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a2cb86fa851c25ccaf
21 octobre 2025
21 octobre 2025
22/0222 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 21 Octobre 2025 APPELANT : [R] [F] [Adresse 2] [Localité 1] assisté de Me Benjamin
Source officielleciv3
607943579ba5988459c4205f
5 octobre 1976
5 octobre 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BENJAMIN X..., METAYER D'UN DOMAINE RURAL APPARTENANT AUX CONSORTS Y..., FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR PRONONCE LA RESILIATION DU BAIL A COLONAT PARTIAIRE, ALORS, SELON
Source officielleciv3
60794c829ba5988459c45ae2
17 juin 1992
17 juin 1992
Benjamin Z... de l'abandon gracieux d'une parcelle de terrain de un mètre de largeur, occupé par le chemin existant à Bouillante, section Pigeon, lieu dit Loquet, l'arrêt rendu le 12 avril 1989, entre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00654
22 février 2017
22 février 2017
Benjamin Y..., - M.
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031938411
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; 1. Considérant qu'eu égard aux moyens qu'il invoque, M.
Source officiellePage 66 sur 445