Alexandre C..., force est de constater qu'il ne l'établit pas ; qu'il ne peut non plus être utilement soutenu que le déplacement de M. Alexandre C... en Asie aurait contraint M. 

[N] [I] [D] du 7 juillet 2025 à 9h49 sollicitant la main-levée du placement en rétention administrative.

Mme [F] [I] a été placée en arrêt maladie du 17 septembre 2018 au 28 février 2019.

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Alexandre X..., cinq prêts notariés d'un montant total de 272 100 euros, garantis par une hypothèque conventionnelle, ainsi que par le cautionnement solidaire de M. et Mme André X...

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Comité d'entreprise COMITÉ D'ENTREPRISE DES CHEMINS DE FER DE LA CORSE 20 PLACE DE la gare 20200

a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Grenoble, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution du contrat de mise en place

APPELANT Monsieur X SE DISANT [H] [U] [R] alias [H] [U] né le 05 Mai 1999 à [Localité 5] de nationalité Algérienne ou à [Localité 10] (Tunisie) comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX

ALEXANDRE, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 11 Décembre 1998.

F K dans la Scp " Office Notarial Bernard K et Alexandre A, notaires associés ". 18.

FONTA LES CAVALIERS [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Alexandra SEIZOVA de la SELARL DAFIA & SEIZOVA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2392

Y... et Alexandra Y....

février 2020 par laquelle le conseil municipal de Saint-Malo a approuvé la déclaration de projet relative à l'aménagement de l'ancien camping municipal des Nielles, emportant mise en compatibilité du plan

Alexandre ZEHNDER, élève avocat qui effectue un stage à la Cour d'Appel de DOUAI et a assisté à l'audience et au délibéré sans voix consultative conformément à l'article 12-2 de la loi no 71-1130 du 31

Montauban (Tarn-et-Garonne), ..., 48/ de la Caisse d'épargne, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social à Montauban (Tarn-et-Garonne), 3, place

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I.

Place, demeurant ..., 25 / de M. Didier V..., demeurant ..., 26 / de M. XY... Ramez, demeurant ..., 27 / de M. Jean-Claude XX..., demeurant ..., 28 / de M.

786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 octobre 2007, devant Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre, et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE