Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69e77f3fcdc6046d47048ae8
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 1 Avril 2025 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises et en particulier les articles L.621-3 et L.631
Source officielle1ère chambre
69e7a224cdc6046d4707466f
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 1 Avril 2025 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous
Source officielle1ère chambre
69e7a23fcdc6046d47074828
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 1 Avril 2025 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous
Source officielle1ère Chambre
63d0d57f81a7b805de12b489
24 janvier 2023
24 janvier 2023
du groupe hospitalier de la Haute-[Localité 30] et objet du compte rendu établi par ce praticien le 10 avril suivant.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456764.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 22 avril 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2204090_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
, suite à l'accident de la circulation automobile dont il a été victime le 5 mars 2022, du fait de la remontée intempestive de plots escamotable dans le sol, lors de son passage en scooter 14, rue Alexandre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
682e3de100b5200436336742
8 avril 2025
8 avril 2025
DEBATS : en audience publique du 4 Mars 2025 MIS EN DELIBERE : au 8 Avril 2025 JUGEMENT : signé par le président et le greffier et mis à disposition le 8 Avril 2025 RÉSUMÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE
Source officielle11ème civ. S4
697c2ab6cdc6046d47320ce6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DB2E-W-B7J-NYZO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] Site : [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 4] N° RG 25/07294 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NYZO Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Alexandre
Source officielleChambre 1
DTA_2501972_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A..., représenté par Me Alexandre, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté en date du 23 avril 2025 par lequel la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201583
22 octobre 2009
22 octobre 2009
suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 7 janvier 2003, la société YSL Beauté recherche et industrie (la société YSL Beauté) a confié, pour le compte des sociétés Van Cleef & Arpels, Alexander
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0602JUD001526903
2 juin 2009
2 juin 2009
Alexandru Mihai Glatz et Bogdan-Nicolae Alexandru (Alexander), et M mes Ioana-Cezara Nadrag et Sanda-Iuliana Florescu (« les requérants »), ont saisi la Cour le 25 avril 2003
Source officielle4ème chambre
69f1fc6fcdc6046d47f63c7f
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 9 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS PARLONS RH [Adresse 1] comparant par Me Charlotte HILDEBRAND [Adresse 2] et par Me Louis-[Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581c
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ALEXANDRE, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 11 Décembre 1998.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0124DEC006514214
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Le 24 avril 2016, l’avocat du requérant a informé le greffe que le prénom du requérant indiqué sous le n o 11, n’était pas Ilias, mais Andreas Vardaxis. 16.
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69df21f2cdc6046d4747fc1c
14 avril 2026
14 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 13 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 14 Avril 2026 (n° , 6 pages) N°de répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204d
19 février 2015
19 février 2015
2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 22474 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Octobre 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 15298 APPELANTS Monsieur Alexandre
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9662f5393e2eb4481b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
WHITE GATE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Ingrid SALOMONE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 08 Avril
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6706d412f1d01e3c86f2d4e5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [K] [I], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [G] [P], demeurant [Adresse 3] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c191
15 mai 2008
15 mai 2008
Alexandre X...
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 2
69cefb4bcdc6046d47eaf060
2 avril 2026
2 avril 2026
par Me Alexandre DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 30 Monsieur [G] [H] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 3] , demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandre DIETRICH, avocat
Source officiellePage 66 sur 838