elle-même insuffisante pour justifier la confirmation pure et simple du jugement, ensemble justifier en elle-même et à elle seule l'absence de prise en compte de la démonstration du demandeur par le truchement

que la société Shell chimie ait explicité le lien existant entre la tardiveté de son appel et l'irrégularité invoquée, alors même qu'elle indiquait dans ses conclusions qu'elle n'avait pu retrouver trace

pouvoir ; qu'en refusant de l'annuler, la chambre de l'instruction a violé les textes susvisés ; "alors, de troisième part, que le rapport de Bruno Y..., faussement intitulé "examen technique", truffé

femme, il a indiqué : « quand mon frère est parti c'est ma femme qui a pris la qualité d'associé, on avait normalement changé les statuts » et, sur ce changement d'associé, que « je dois avoir des traces

D... dans la soirée du 24 août 2016 avec activation de relais à Decines- Charpieu ; que l'information débute ; que des expertises doivent être diligentées afin d'identifier d'éventuelles traces ADN ou

impérativement être faite, après la deuxième tentative, en tout cas après la troisième ; que les tentatives suivantes ont été réalisées " au-delà du raisonnable " ; que si, selon les seconds, l'anomalie du tracé

tribunal retenait pour déclarer le prévenu coupable des faits de la poursuite que le trouble émotionnel de la victime était attesté par un rapport et un certificat médicaux qui constataient également des traces

ânes et que, selon lui, ils étaient passés à l'attaque groupée sur ses animaux ; que, cependant, les gendarmes, appelés téléphoniquement par le prévenu, ont constaté que les ânes ne portaient aucune trace

son bureau ; qu'elle avait entendu Régine A... crier : "lâchez moi, vous n'avez pas le droit de me toucher" et que celle-ci, énervée et très pâle, lui avait ensuite montré son bras qui portait des traces

lui permettait d'appréhender d'autres faits que ceux visés du 19 juillet 1990 et en se déterminant à partir de deux certificats médicaux, respectivement en date des 2 et 14 août 1990, et aux maintes traces

effectuait dans un stade un parcours de slalom spécial dans le cadre d'un stage de préparation au monitorat de ski lorsqu'elle a été heurtée par Antoine X..., étranger à ce stage, et qui a coupé le tracé

par les policiers agissant dans le cadre de la procédure d'enquête préliminaire selon un procédé déloyal consistant à inciter un certain nombre de personnes à s'adonner au trafic de drogue par le truchement

. ; qu'enfin, par rapprochement avec d'autres oeuvres dont l'authenticité n'est pas discutée, il apparaît que des oeuvres différentes portent le même numéro (cf n° 2484 pour " le Truck " et " Toere ",

percuté " un véhicule (arrêt attaqué, page 4, avant dernier), sans se prononcer sur l'attestation d'un garagiste, versée aux débats, selon laquelle l'examen du véhicule du prévenu n'avait révélé aucune trace

beau Miroir " ; qu'en conséquence, la preuve de la culpabilité de Nexhat X... est démontrée par le fait : - que sur les lieux du vol sa voiture a été retrouvée, - que son véhicule ne portait aucune trace

les auteurs et de les déférer aux tribunaux ; qu'en l'espèce, la partie civile a fait valoir, dans son mémoire devant la chambre d'accusation, que le magistrat instructeur n'avait pas recherché les traces

la manifestation de la vérité et procéder à ce titre à plusieurs opérations qui ne pouvaient être différées : saisie et placement sous scellés de pièces à conviction, examen des lieux, recherche de traces

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; qu'en l'espèce, si l'arrêt de renvoi devant la Cour d'assises précisait que le casier judiciaire du demandeur ne portait pas trace