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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CH 1 JU

DTA_2403822_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

S’il n’est pas contesté que la requérante ressent des douleurs cervicales importantes avec tremblements et déviation involontaire de la tête, elle reconnaît qu’elle n’a « effectivement pas de problèmes

Source officielle

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TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2404020_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Elle soutient être atteinte d’un diabète insulino-dépendant, de vertiges fréquents, de dépression, d’anxiété, de douleurs dorsales chroniques, de tremblements dans les jambes et des problèmes de dos, qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2316964_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

; elle est veuve et vit seule depuis la mort de son mari ; à la suite de la guerre civile en Syrie, elle a été obligée de quitter son pays d'origine pour rejoindre la Turquie en 2015 ; à cause du tremblement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1010DEC005384100

Admin. suprême

10 octobre 2006

10 octobre 2006

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria les biens des requérants à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995 en vue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2602429_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

B... se borne à soutenir dans sa requête introductive d’instance être atteint de la maladie de Parkinson, maladie entrainant des blocages, tremblements, lenteurs ainsi qu’un état de fatigue important,

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145158

Admin. suprême

26 mai 2014

26 mai 2014

Le 14 juillet 2011 vers 13 heures, les codétenus alertèrent le gardien que K.N. se portait mal, qu’il tremblait et était très affaibli.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834b00876004f131a5f81

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[P], la cour constate que l'une d'elles, Mme [K], précise que Mme [X] «semblait choquée et elle tremblait», et il demeure, ainsi que l'ont justement relevé les premiers juges, que Mme [X] a immédiatement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00115

Cassation

23 janvier 2013

23 janvier 2013

. ; qu'agressée publiquement, Madame Y... choquée, était blanche et « tremblait » dans un « état de sidération » nécessitant le secours des personnes présentes ; que Madame X... a fait une « intrusion

Source officielle
CA

Rétention Administrative

660b9fbbf83f5d0008a2f03a

Appel

1 avril 2024

1 avril 2024

[Z] a indiqué qu'il avait du mal à voir un médecin au centre de rétention, qu'il tremblait beaucoup, faisait de l'eczéma, vomissait du sang, et ne pouvait toujours pas voir de médecin ; Qu'il a cependant

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a15e09bcdc6046d47050969

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

bureau après l’entretien au cours duquel, elle a appris sa mise à pied à titre conservatoire et elle a constaté que celle-ci était « en état de choc », avec des difficultés à s’exprimer et les mains tremblantes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11137

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

J'ai trouvé le chargeur tout tremblant.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200211

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

Dans l'instant, extrêmement bouleversé, il s'est levé d'un coup, tremblant de tous ses membres dans un état d'anxiété extrême et en suppliant de lui appliquer ce constant d'accord.

Source officielle
CA

9e Chambre A

616343f988dc29ccde27f1c3

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

Ce document n'est pas de la main de son auteur et il suffit pour s'en convaincre de comparer l'écriture tremblante de la signature de Mme [L] apposée en dernière page d'avec l'écriture affirmée du texte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f3b

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Z..., qui l'a seulement signé et daté, après avoir fait précéder, d'une main tremblante, la date et sa signature de la mention suivante : « Je verse en chèque 40. 000 € à valoir sur ma dette », le dit

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01552

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Y... à son poste de travail, "tremblant et pleurant" suite à ces faits, ce qu'a confirmé M. A... qui a indiqué que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110552

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

] démontrent que les traitements prescrits à [G] [Z] avaient amélioré son état ; - que le fait d'écrire avec difficulté ne fait pas la preuve de l'insanité d'esprit, l'écriture tremblée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b7

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

Z... a fait constater par huissier le 28 mai 2009 la présence sur la parcelle AI 21 de constructions édifiées par Jean-Yves X... et de terrassements, ainsi que des déversements de tremblai et de déchets

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007982731

Admin. suprême

29 avril 1998

29 avril 1998

de Gaulle et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Louvres, Epiais-lès-Louvres et Roissy-enFrance (Val d'Oise), Mauregard et Mitry-Mory ( Seine-et-Marne) et Tremblay-en-France

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294aa2c4236379079622

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

FRANCE HOLDING agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 10 rue du Pavé - Tremblay en France CS 18353 95706 ROISSY CDG CEDEX Représentée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6263993181d302277d8e8c36

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

AEROPORTS DE PARIS prise en la personne de ses représentants légaux 1 rue de France 93290 TREMBLAY EN FRANCE 72400 LA FERTE BERNARD immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY

Source officielle