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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures orales
668c3d6e894f7f4d2e0e4d0d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
comparant en personne D'une part, ET: Monsieur [L] [I] [Adresse 1] Défendeur comparant en personne D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Michèle AIRIAUD GREFFIER : Cynthia HOFFMANN
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da3fc0d3e3fe99d178cc
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 11/04/2024 à : Monsieur [E] [R] [L] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2024 à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pôle civil de proximité
Source officielleRétention Administrative
67f8adebf9461e184612ec86
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[B] [F], appelant, assisté de Me Bénédicte HOFMANN, avocate de permanence commise d'office,présente lors du prononcé de la décision; - M.
Source officielleJCP - CIVIL2
6865822b72b7e1b6bf1dc55b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
à LE LAMENTIN (97232) demeurant 30 avenue du 15 Août 1944 - 28200 MARBOUE non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN
Source officielleProcédures orales
680a9178c9134b6bc8ff7438
4 avril 2025
4 avril 2025
VILOGIA [Adresse 3] Défenderesse représentée par Me Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN
Source officielleProcédures orales
67993e8aca73a1c9dee8a292
10 janvier 2025
10 janvier 2025
AUTO ECOLE PPC SUD OUEST [Adresse 1] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Aurélien PARES (lors des débats) - Cynthia HOFFMANN
Source officielleProcédures orales
67f0332102fc178212f81e19
4 avril 2025
4 avril 2025
ESPACE VERT SERVICE 44 [Adresse 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN PROCEDURE : date de la première
Source officielle6ème chambre 1ère section
659c4bfd5882b39b2e739d8c
18 décembre 2023
18 décembre 2023
de la SELAS ENDROS BAUM AVOCAT - EBA - #B0387 représentée par Maître Claudine LEBORGNE de la SELEURL LEVY-CHEVALIER LEBORGNE Avocats - #E1984 défaillant représentée par Maître Pauline ARROYO du LLP HOLMAN
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2503059_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2025, Mme A B, représentée par Me Hoffmann, demande au juge des référés du tribunal, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2501733_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2025, Mme B A, représentée par Me HOFFMANN, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2600581_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A..., représentés par Me HOFFMANN, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2504211_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête n° 2504211, enregistrée le 13 octobre 2025, M. et Mme B..., représentés par Me Hoffmann, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2303569_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me HOFFMANN, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2401760_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 5 avril 2024 par laquelle le maire de la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer a prononcé à son encontre un avertissement
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008084164
30 juin 2000
30 juin 2000
Hovannès Y..., demeurant X... Pierre Valdo, ... ; M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302620_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
F..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision n° DP 83 090 23 OP139 du 12 juin 2023 par laquelle le maire de la commune d’Ollioules a décidé de ne pas s’opposer
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
Représenté par Me Thomas HOFFMANN de la SELARL WEILAND & PARTENAIRES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0286 Assisté sur l'audience par Me Laure MATTLER, avocat au barreau de NIMES Madame Marianne
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8a7
30 janvier 1990
30 janvier 1990
du procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite, que par jugement du 3 décembre 1985, le tribunal de commerce de Saumur a prononcé le règlement judiciaire de la société anonyme " Hoffmann
Source officielle7ème chambre
DTA_2205077_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) de condamner l'assistance publique - hôpitaux de Marseille
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2103414_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
A Iannicelli, représenté par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 novembre 2021 par laquelle le directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu a
Source officiellePage 65 sur 201