Y..., assuré par le GAN incendie accidents (GAN) a exécuté les travaux de charpente par contrat direct conclu avec le maître de l'ouvrage, et l'isolation en toiture comme sous-traitant de la société Delaunay

[P] et Mme [S], un bien immobilier dépendant d'une copropriété, constituée en un syndicat dénommé le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3], assurée auprès de la société GAN assurances. 2.

X... à une certaine somme, après avoir relevé qu'il convient de calculer la perte de gains professionnels futurs subie entre la consolidation fixée au 15 mars 2007 et le 3 mars 2016, date de la décision

Gagne, demeurant ..., 7°) Mme Y... Gagne, demeurant ..., 8°) Mme Rose Henriette B..., veuve non remariée de M.

de sa production et pour des fautes de gestion; qu'elle l'a assigné en paiement du solde débiteur de sa gestion arrêté au 28 janvier 1986 ainsi qu'en paiement des sommes correspondant à son manque à gagner

de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant Maître S.A.R.L.

L'appel par la société GER en garantie par le Gan de la responsabilité de M.

La Cour a accordé une somme forfaitaire au requérant au titre des dommages matériels et moraux. Cette somme a été fixée à un montant précis, après évaluation des préjudices subis et des circonstances

..., alors au service de la société ODA (Office d'assurances), en qualité de représentant prospecteur d'assurances, a engagé une action prud'hommes pour réclamer notamment le paiement d'un manque à gagner

Par déclaration au greffe du 23 février 2023, la SAS [R] ENER, intimant la SARL AMTEC et la SA Gan assurances iard, a interjeté appel de ce jugement en toutes ses dispositions.

gain de 15 500 € à Madame X... désignée comme le grand gagnant, sous la référence HG4 A 0101.

Z..., NON PAS LE VENDREDI 10 JUILLET, MAIS LE VENDREDI 17 JUILLET, PAR LE COURRIER INTERIEUR DE LA BANQUE, SIMPLEMENT POUR CONVAINCRE SON ASSOCIE QU'ELLE AVAIT EFFECTIVEMENT, MAIS A TITRE PERSONNEL, GAGNE

[O], propriétaire d'une parcelle cadastrée [Cadastre 2], en élagage de branches de platanes débordant sur le domaine public, ainsi qu'en enlèvement de gaines et câbles débordant de son mur pignon

auprès de la société Afibel et qu'elle était en attente des gains promis qu'elle n'a jamais reçus ; que c'est dans ces circonstances que Madame V...

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 29 janvier 2018), que M. et Mme A... , assurés en dommages-ouvrage auprès de la société Gan incendie, devenue Allianz (le Gan), ont fait construire une maison

le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me DELVOLVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE GAN

Christian, - La compagnie d'assurances GAN, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 16 octobre 1997, qui, sur renvoi après cassation, dans

d'objets volés et répertoriés ; une longue enquête a été effectuée sur les moyens du couple Bard qui travaille régulièrement, lui comme employé RATP, elle comme employée de la compagnie d'assurance Le Gan