Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02620
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. J... O..., les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02247
31 mars 2016
31 mars 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00727
27 janvier 2016
27 janvier 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01093
10 février 2016
10 février 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00313
13 janvier 2016
13 janvier 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04949
21 septembre 2016
21 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04954
21 septembre 2016
21 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02166
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 septembre 2020 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00219
11 mars 2020
11 mars 2020
Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. J...
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007995823
6 novembre 2000
6 novembre 2000
Driss X..., demeurant C.R. Tighirt à Jemaa-Tiznit (Maroc) ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008043985
9 juillet 2001
9 juillet 2001
Driss Y..., demeurant X... Z... X... Moussa, à Tiflet (Maroc) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2500621_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 janvier 2025, Mme B A demande au tribunal d'annuler les arrêtés n° ARR-DRH-24-1470 et n° ARR-DRH-24-1471 du 13 novembre 2024 par lesquels
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01087
12 mars 2014
12 mars 2014
Louvel, président, Mme Drai, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
613725cecd58014677420a8e
11 mars 1998
11 mars 1998
Driss, contre l'arrêt rendu le 5 novembre 1997, par la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour destruction volontaire
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00322
13 janvier 2016
13 janvier 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008053749
18 octobre 2000
18 octobre 2000
Driss MABROUK, demeurant avenue Med Zerktoumi, n° 8 Sidi Kacem (Maroc) ; M.
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000037220724
18 juillet 2018
18 juillet 2018
B...demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir l'instruction n° 353586/DEF/SGA/DRH-MD du 25 novembre 2015 du ministre de la défense et du ministre des outre-mer relative aux modalités de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204233_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
La SAS Saint Magne Distribution exploite un hypermarché, une station-service, un magasin de bricolage ainsi qu'un point de retrait des commandes effectuées à distance (" drive "), sous l'enseigne de
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e692
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Monsieur Driss X...
Source officielle2ème chambre
DTA_2200197_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
L'article 5.2.3 de la circulaire N° 310065/DEF/SGA/DRH-MD du 9 mai 2017 relative aux règles de gestion de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et du complément indemnitaire annuel lié
Source officiellePage 65 sur 634