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1 553 résultats pour « Dilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

679481530175ed452fca58e8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

bouche-pores) avec le produit Permacor 2706 EG, fabriqué par la société de droit allemand Sika Deutschland GmbH (la société Sika) et commercialisé par la société PPG AC-France ; le Permacor 2706 EG étant dilué

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f742150aadff23dc0b

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 5] Représentée par Me Charles JOSEPH-OUDIN de la SELARL DANTE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0115 substitué par Me Ophélie DILLIES

Source officielle
CA

8e Chambre C

6033a66c8ba65b5ab3d68c52

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

APPELANTE SA SOCIETE GENERALE, poursuites et dil igences de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01155

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Paris, 8°/ à la Confédération nationale des travailleurs solidarité ouvrière (CNT-SO), dont le siège est 4 rue de la Martinique, 75018 Paris, 9°/ au Syndicat des travailleurs corses (STC) (sindicatu dil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888b9

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

DILLIES avait tendance à garder pour lui des choses au'il aurait dû partager avec l'équipe.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-216616

Admin. suprême

28 février 2022

28 février 2022

RUZH-DIL EOOD 2007 Bulgarian Yasenovets        

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03275

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

commises par ces deux professionnels du bâtiment, dont le coeur de métier impose d'exclure toute approximation, improvisation ou désinvolture dans la sécurité, et qui n'ont eu de cesse de chercher à diluer

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427315

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

vin, il avait fait procéder au cours de son trajet au rinçage des cuves du navire, ce conformément à la réglementation internationale, et que celui-ci n'avait rejeté à la mer que le rejet de lavage, dilué

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC000204803

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

03   Cemal Yıldız 8219/03   İsmail Yıldız 8224/03   Zeynel Sağlam (deceased on 13.01.2002; his heir is Hakkı Sağlam 8240/03   Hasan Ekici 8246/03   Ahmet Özer 8252/03   Dilo

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-167675

Admin. suprême

23 septembre 2016

23 septembre 2016

Although he did not actually remember of being raped, he remembered that one day he was given a glass of water and felt dizzy after drinking it.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d0a6dccdc6046d47115ef6

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

litige, la société ETS intervenue pour réaliser les travaux en sous-'uvre, et qui se trouve de cette sorte nécessairement amené à prendre parti et rechercher les solutions permettant de dégager ou diluer

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0831DEC001471718

Admin. suprême

31 août 2023

31 août 2023

GÖRGÜ AYDOĞAN   Sevim HAMZAÇEBI 1972   Şeriban ALTAY 1973 Karaarslan Yılmaz Bingöl 15/12/2022 14/01/2023 1   000 250 18. 29418/18 07/06/2018 (12 requérants) İrfan DILEK 1969   Ali DILE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0516DEC003181810

Admin. suprême

16 mai 2017

16 mai 2017

Dilber Gökşen, née en 1988, 5. Dilek Gökşen, née en 1990, 6. Doğan Gökşen, né en 1980, 7. Senem Gökşen, née en 1953, 8. Zühre Gökşen, née en 1984, 9. Meryem Yüce, née en 1972.  

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Centro Demarzio S.r.lc/Italie

ECLI:CE:ECHR:2018:0705JUD000002411

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

  Kokkinakis - Dilos Kykloforiaki A.T.E. c. Grèce , n o 45826/11, §   42, 20   octobre 2016). 29.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210159

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

salarié contre certains risques, elle ne fait aucunement état de ceux spécifiques aux batteries ; qu'en effet, un tel document relatif à la manipulation des batteries et à la présence d'acide sulfurique dilué

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00001

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

revêtant pas le caractère humiliant allégué , mais constituant un moyen pour attirer l'attention sur l'observation ainsi faite et s'assurer d'obtenir une réponse sans que cela se dilue

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

652f78b0b053208318995956

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

2015 puis le 26 juin 2015, en produisant pour cela une seule pièce, la pièce n° 1, qui consiste en un «avis relatif aux successions» publié par la Direction de l'Information Légale de l'administration (DILA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6440d838e704a005d1ed7199

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

1 g x 4 par jour si douleurs (2 boites) Algosterll 5*5cm : 1 par jour Mepore 10*10cm : 1 par jour Seringue de 10cc : 1 par jour Serum physiologique en dosette Betadine dermique en dosette à diluer

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

63be633513ef607c90ab63ae

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[G] n'était pas de nature à empêcher la tenue d'une assemblée générale ; qu'il lui suffisait de venir pour s'opposer à l'augmentation de capital destinée selon lui à le diluer ; - que M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82cf1cdc6046d47decb19

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

cette affirmation ; Qu'est bien connu des constructeurs et des experts le risque que le gasoil vaporisé en fin de cycle migre entre le piston et le cylindre et retombe dans le bas du moteur où il va diluer

Source officielle