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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:1213JUD004570199

Admin. suprême

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor ) and twelve Moldovan nationals, Mr   Petru Păduraru, Mr Petru Buburuz, Mr Vasile Petrache, Mr Ioan Eşanu, Mr Victor Rusu, Mr Anatol Goncear, Mr Valeriu Cernei

Source officielle

Page 65 sur 73

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-119133

Admin. suprême

2 avril 2013

2 avril 2013

Dans ce type de traumatisme, le cerveau, est « ballotté » depuis le côté de l’impact vers le côté opposé, ce qui peut entraîner des contusions cérébrales du côté opposé ou des arrachements de veine le

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0519JUD007156301

Admin. suprême

19 mai 2005

19 mai 2005

Le procureur soulignait aussi que cette équipe avait une structure communautaire dotée d'une idéologie religieuse et que le requérant, qui se prétendait «   gourou   » ou «   cerveau  

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0115JUD004909212

Admin. suprême

15 janvier 2019

15 janvier 2019

résultats de l’autopsie, la première chambre de l’institut de médecine légale conclut que le décès était dû à des complications entraînées par une encéphalopathie hypoxique (manque d’oxygène dans le cerveau

Source officielle
TJ

Ventes

68e558f40e2901d10fa3661a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AARPI ASM AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [V], [F] [H] [I] et Madame [C], [B] [Y] [E] épouse [I] demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10847

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Car à sa demande et après un lavage de cerveau et après une longue hésitation et surtout par crainte de lui (il n'y a Personnes qui lui résistent ou lui disent non quand il veut quelque chose il arrive

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5d327cdc6046d47b10c67

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Clôturer ce dossier libèrera ma parcelle de cerveau occupée par ce sujet."

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100893

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

. ; qu' il était indiqué dans ce courrier que son époux ne pouvant plus gérer ses affaires (il devait décédé quelques temps plus tard d'une tumeur au cerveau), elle estimait que « le moment est venu de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0228DEC000118203

Admin. suprême

28 février 2006

28 février 2006

de son état de santé, prit contact avec le service de neurochirurgie de l’hôpital Residencia Vall d’Hebron de Barcelone, afin de faire l’objet d’une intervention chirurgicale sur une partie de son cerveau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68eb35fbc7ecccffcb50bbdd

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

vous reprochent : - D'avoir tenu des propos insultants a leur égard ("connard", "connasse", "gros con", "ferme ta gueule", "abruti", "tebe', etc.), parfois même racistes ("vous les tahitiens sans cervelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66964140f5112d8edd057e7a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il m’a interpellé sur ce sujet dont je n’avais pas connaissance, ni compétence pour y répondre, ce qui a fait tenir des propos injurieux à mon égard et m’a dit sèchement « mais vous n’avez pas de cervelle

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f6cc25a9d5adc260622e38

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le syndicat des copropriétaires SUN PARADISE, pris en la personne de son syndic en exercice la SARL CERUTTI GESTION IMMOBILIERE, a notifié des conclusions le 25 juin 2024, aux termes desquelles il demande

Source officielle
CA

5e chambre civile

65b0bc1a8d0ccf000877e58b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[K] du cabinet d'expertise Cerutti à la demande de la société Sade avec valeur de dire n°9.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68f3229e48e010cf6a8cd5ff

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

SANTERNE CAMARGUE (CITEOS), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Arnaud CERUTTI de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005982_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Au cours de cette opération, le 18 décembre 2012, un vaisseau sylvien a été endommagé, entraînant une hémorragie sous-arachnoïdienne diffuse avec cerveau turgescent. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1700115_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Par des mémoires enregistrés les 23 mars 2018, 6 juillet 2021, 12 juillet 2022, 16 octobre 2025 et 6 mars 2026, la société SBTPC SOGEA Réunion, représentée par Me Cerveaux, doit être regardée comme concluant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0407DEC002027292

Admin. suprême

7 avril 1995

7 avril 1995

décision suivante :   EN FAIT        Les deux premières requérantes,"PORTUGÁLIA, Administração de Patrimónios S.A.", ci-dessous désignée par Portugália, et "Companhia de cervejas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0610JUD002997202

Admin. suprême

10 juin 2010

10 juin 2010

L'examen interne révéla la présence de mousse spumeuse dans les voies respiratoires, d'un œdème des poumons, d'un œdème du cerveau, d'une accumulation de sang dans les organes internes, et de liquide clair

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD005244209

Admin. suprême

19 juillet 2011

19 juillet 2011

Le troisième requérant fut adressé à un neurologue et à un chirurgien du cerveau. Rien n’indique qu’il ait donné suite à cette recommandation. 42.

Source officielle
TJ

Ventes

68e558f40e2901d10fa365c1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [O] [C], [J] [G] et Madame [K] [E], [W] [X] épouse [G] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle