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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:1213JUD004570199
13 décembre 2001
Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor ) and twelve Moldovan nationals, Mr Petru Păduraru, Mr Petru Buburuz, Mr Vasile Petrache, Mr Ioan Eşanu, Mr Victor Rusu, Mr Anatol Goncear, Mr Valeriu Cernei
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-119133
2 avril 2013
Dans ce type de traumatisme, le cerveau, est « ballotté » depuis le côté de l’impact vers le côté opposé, ce qui peut entraîner des contusions cérébrales du côté opposé ou des arrachements de veine le
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0519JUD007156301
19 mai 2005
Le procureur soulignait aussi que cette équipe avait une structure communautaire dotée d'une idéologie religieuse et que le requérant, qui se prétendait « gourou » ou « cerveau
ECLI:CE:ECHR:2019:0115JUD004909212
15 janvier 2019
résultats de l’autopsie, la première chambre de l’institut de médecine légale conclut que le décès était dû à des complications entraînées par une encéphalopathie hypoxique (manque d’oxygène dans le cerveau
Ventes
68e558f40e2901d10fa3661a
7 octobre 2025
AARPI ASM AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [V], [F] [H] [I] et Madame [C], [B] [Y] [E] épouse [I] demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10847
13 octobre 2021
Car à sa demande et après un lavage de cerveau et après une longue hésitation et surtout par crainte de lui (il n'y a Personnes qui lui résistent ou lui disent non quand il veut quelque chose il arrive
Contentieux n°2 - audience publique
69b5d327cdc6046d47b10c67
28 janvier 2025
Clôturer ce dossier libèrera ma parcelle de cerveau occupée par ce sujet."
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100893
12 juillet 2017
. ; qu' il était indiqué dans ce courrier que son époux ne pouvant plus gérer ses affaires (il devait décédé quelques temps plus tard d'une tumeur au cerveau), elle estimait que « le moment est venu de
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0228DEC000118203
28 février 2006
de son état de santé, prit contact avec le service de neurochirurgie de l’hôpital Residencia Vall d’Hebron de Barcelone, afin de faire l’objet d’une intervention chirurgicale sur une partie de son cerveau
Chambre Sociale
68eb35fbc7ecccffcb50bbdd
9 octobre 2025
vous reprochent : - D'avoir tenu des propos insultants a leur égard ("connard", "connasse", "gros con", "ferme ta gueule", "abruti", "tebe', etc.), parfois même racistes ("vous les tahitiens sans cervelle
CTX PROTECTION SOCIALE
66964140f5112d8edd057e7a
8 juillet 2024
Il m’a interpellé sur ce sujet dont je n’avais pas connaissance, ni compétence pour y répondre, ce qui a fait tenir des propos injurieux à mon égard et m’a dit sèchement « mais vous n’avez pas de cervelle
2ème Chambre civile
67f6cc25a9d5adc260622e38
8 avril 2025
Le syndicat des copropriétaires SUN PARADISE, pris en la personne de son syndic en exercice la SARL CERUTTI GESTION IMMOBILIERE, a notifié des conclusions le 25 juin 2024, aux termes desquelles il demande
5e chambre civile
65b0bc1a8d0ccf000877e58b
23 janvier 2024
[K] du cabinet d'expertise Cerutti à la demande de la société Sade avec valeur de dire n°9.
Chambre 4-2
68f3229e48e010cf6a8cd5ff
17 octobre 2025
SANTERNE CAMARGUE (CITEOS), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Arnaud CERUTTI de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau
7ème Chambre
DTA_2005982_20260212
12 février 2026
Au cours de cette opération, le 18 décembre 2012, un vaisseau sylvien a été endommagé, entraînant une hémorragie sous-arachnoïdienne diffuse avec cerveau turgescent. M.
2ème chambre
DTA_1700115_20260402
2 avril 2026
Par des mémoires enregistrés les 23 mars 2018, 6 juillet 2021, 12 juillet 2022, 16 octobre 2025 et 6 mars 2026, la société SBTPC SOGEA Réunion, représentée par Me Cerveaux, doit être regardée comme concluant
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0407DEC002027292
7 avril 1995
décision suivante : EN FAIT Les deux premières requérantes,"PORTUGÁLIA, Administração de Patrimónios S.A.", ci-dessous désignée par Portugália, et "Companhia de cervejas
ECLI:CE:ECHR:2010:0610JUD002997202
10 juin 2010
L'examen interne révéla la présence de mousse spumeuse dans les voies respiratoires, d'un œdème des poumons, d'un œdème du cerveau, d'une accumulation de sang dans les organes internes, et de liquide clair
ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD005244209
19 juillet 2011
Le troisième requérant fut adressé à un neurologue et à un chirurgien du cerveau. Rien n’indique qu’il ait donné suite à cette recommandation. 42.
68e558f40e2901d10fa365c1
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [O] [C], [J] [G] et Madame [K] [E], [W] [X] épouse [G] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD