Toutefois, ainsi qu'il a été dit ci-dessus, il résulte de l'instruction que l'excavation était d'une taille importante, qui ne permettait pas à l'intéressé, au demeurant atteint de cécité, de s'y préparer

C fait valoir qu'il souffre d'un glaucome bilatéral, d'une cécité bilatérale, d'une cirrhose hépatique post-virale C et d'un emphysème pulmonaire, qui nécessitent des soins et une surveillance de longue

M. et Mme B font valoir que l'enfant, dont le taux d'incapacité est compris entre 50 et 80 %, présente une cécité partielle causée par une cataracte congénitale de l'œil gauche et un retard global de développement

du dossier que la requérante souffre d'un diabète de type 1, apparu à l'âge de seize ans, associé à de nombreuses complications dégénératives telles qu'une rétinopathie diabétique qui a entraîné la cécité

F..., dont les parents ont levé le secret médical, souffre d’une « tétraparésie et d’un retard global de développement très sévère », avec une « très probable cécité sur atrophie optique séquellaire »,

notamment d'une cataracte prise en charge chirurgicalement au cours du mois de février 2021, et qu'elle doit, depuis lors, bénéficier d'un suivi oculaire sans lequel elle serait exposée à un risque de cécité

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que le fils des requérants souffre d'une uvéite rubéolique l'ayant privé de l'usage de l'œil gauche et d'une cécité légale de l'œil droit, définie par une

Par ailleurs, le père de Mme B, âgé de soixante ans et atteint de cécité, présente une polypathologie impliquant un suivi médical hebdomadaire accompagné de dialyse.

diabète de type 2 insulino-dépendantant multi-compliqué d'une artériopathie oblitérante des membres inférieurs avec amputations multiples et d'une rétinopathie diabétique sévère ayant entraîné une cécité

  54388/09, § 76, 5 March 2013; and also Cecchetti v. San Marino (dec.), no.   40174/08, §§ 39-45, 9 April 2013).

Italy 26/07/2019 Emanuela GARATO 1959 ROVIGO Italian Patrizia CECCHETTO 1960 Villadose Italian Carlo Alberto MERLO 1954 Lendinara Italian Giovanni ROMANO Judgment of Rovigo District Court of:   03

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

    En raison de l’incapacité de la requérante d’honorer ses obligations contractuelles, à partir du 24 août 2011, suite à une cécité et la cessation de son activité professionnelle, celle-ci

Caraglio Gianpiero CASAMASSA 1964 Cuneo Marcello CASSIO 1969 Itri Gennaro CATALANO 1964 Santa Maria delle Mole Raffaele CATALDO 1969 Roma Marco CATENACCI 1971 Marino Gianluca CAVOLATA 1970 Genova Generoso CECERE

En conséquence, nonobstant le moyen inopérant tiré du défaut d'agrément du CECEI de la First Caribbean International Bank, qui n'avait pas à disposer de cet agrément dès lors que dans le cas d'espèce elle

nullité en se prévalant de l'adage selon lequel la fraude corrompt tout et en s'appuyant sur un courrier de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) du 28 août 2023 selon lequel : 'Le CECEI

Ivan TURCEAC ressortissant moldave, né en 1963 et résidant à Chişinău   ; M me Larisa CERCHEZ ressortissante moldave, née en 1964 et résidant à Chişinău Cour suprême de justice, 17 janvier 2007 Restitution

”); “Revolutionary prisoners are our honour” (“ Devrimci tutsaklar onurumuzdur ”); and “Victory on mountains, emancipation at the front; long live victory, long live resistance” (“ Dağlarda zafer, cephede

xa0; b)     Yılmaz DEMİR 10/02/1971 ERMENEK   c)     Hamdin DEMİRKIRAN 15/03/1971 ADIYAMAN   d)     Abdulselam SÜSİN 10/06/1969 KARABÜK   e)     Cevzet

interurban rail and air transport; –     50% discount on telephone and radio bills; –     free medical assistance; –     free dental prosthetics (except precious metals and cermets