Mme C A, professeure agrégée de classe normale dans la discipline arts plastiques, exerce ses fonctions au lycée Pothier d'Orléans depuis 2014.

B A est professeur d'enseignement artistique hors classe, discipline violon, au sein du conservatoire de la communauté d'agglomération de La Rochelle depuis le 1er septembre 2000.

l'arrêt attaqué a, par infirmation du jugement, fixé le préjudice de la victime soumis au recours à la somme de 222 000 francs en ce qui concerne l'incapacité temporaire totale ; "aux motifs que le professeur

indiqué qu'il avait procédé ainsi pour se rendre à l'exposition, et qu'ils avaient expliqué que c'était par déduction, à partir d'une information selon laquelle il aurait été vu à l'exposition par un professeur

des débats que Monique Y... a pris part à la délibération de la Cour et du jury en qualité de cinquième juré ; " au motif que le président a indiqué que le juré n° 28, Monique Y..., avait été le professeur

la plainte avec constitution de partie civile déposée par Graziella X... contre Patrick A... pour attentats à la pudeur par personne ayant autorité ; "aux motifs que selon la plaignante, alors professeur

attaqué, p. 6, 7 et 8) ; "alors que, d'une part, Paule Z... faisait valoir, dans son mémoire d'appel (cf. mémoire d'appel, p. 5), qu'elle avait été l'objet, aux termes du rapport d'expertise du professeur

niveau de la tête, l'ensemble de ces différents chocs crâniens ayant engendré un traumatisme crânio-encéphalique mortel ; qu'au vu des certificats médicaux en date du 30 mai 2000, le Docteur F..., professeur

X... est entré au service de la Chambre syndicale des Fleuristes le 1er octobre 1994, en qualité de professeur de dessin d'arts appliqués ; qu'ayant fait l'objet d'avertissements les 8 juillet 1996 et

certain et total avec l'accident de chasse » et que le Dr [S] a ainsi pris en considération les conclusions du sapiteur, le Dr [R] et du sapiteur le Dr [N] et qu'il a aussi pris en compte l'avis du Professeur

certain et total avec l'accident de chasse » et que le Dr [R] a ainsi pris en considération les conclusions du sapiteur, le Dr [L] et du sapiteur le Dr [Z] et qu'il a aussi pris en compte l'avis du Professeur

2024, Mme B A, représentée par Me Gazzarin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle l'administrateur provisoire de l'université de La Réunion a promu Mme D C en qualité de professeur

Elle est accompagnée d'un tutorat et peut être adaptée pour tenir compte du parcours antérieur des professeurs stagiaires.

arrêté du 12 juillet 2019, en ce qu'ils ne procèdent pas à son avancement de grade dit " hors classe ", et d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Grenoble de prononcer son avancement au grade de professeur

rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 12 mai 1986 par lequel le recteur de l'académie de Nancy-Metz a prononcé, à titre disciplinaire, son expulsion temporaire des fonctions de professeur

juillet 1945 et le décret du 30 septembre 1953 ; la loi du 30 décembre 1977 ; Considérant que, par une décision du 15 juillet 1980, le ministre de l'éducation nationale, a refusé de nommer Mme X... professeur

B... demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, d’enjoindre au proviseur du lycée Agora de Puteaux (Hauts-de-Seine

Y... de ne pas avoir envisagées n'auraient pas pu prévenir un processus évolutif, lequel n'avait été ni déclenché ni aggravé par le geste thérapeutique accompli par ce dernier ; D'où il suit que la seconde