pneumatique ou à la meule portative C, H, S, T 0,14 0,25 0,38 Taux horaire En application de l'article 6 du présent arrêté, ce taux peut être porté à 0,49 € pour les HLES et pour le travail dans l'eau d) Essais de moteurs fixes ou mobiles

Article ANNEXE

—

Au centre mobile (préciser le centre de rattachement) (1). 2.1.4. Au centre annexe (dénomination.) (1). (Supprimer les mentions et préciser l'adresse des lieux en clair.) 2.2. Organisation des examens médicaux. 2.2.1.

Article Annexe 2

—

découpage. 70 euros pièce Serrure anti-arrachement pour rideaux métalliques Serrure installée sur la lame terminale du rideau (serrure anti-arrachement). 160 euros Balise dite traceur ou traqueur pour les produits du tabac Balise de sécurité mobile

Article Annexe III

—

celles du tableau 2 du point G.2 de la présente annexe peuvent être accordées par le préfet du lieu de déclaration de l'installation de combustion sur la base d'études du milieu concerné montrant que les éléments-traces métalliques des sols ne sont pas mobiles

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

Code de la santé publique

conditions prévues au 4° de l'article L. 6323-1-1, sur commande écrite du pharmacien ou, à défaut, d'un médecin ou d'une sage-femme autorisé par le directeur général de l'agence régionale de santé ; 17° Aux centres et structures disposant d'équipes mobiles

Article 1

—

mettre en place doit être tel que : -la hauteur de la paroi de service mesurée verticalement au-dessus du niveau du palier soit au minimum de 3,50 m ; -la hauteur des autres parois, augmentée de la distance libre horizontale de ces parois aux parties mobiles

Article 1

—

Unité mobile de forage au large (MODU) : navire capable d'effectuer des opérations de forage ayant pour but d'explorer ou d'exploiter les ressources du sous-sol marin, comme les hydrocarbures liquides ou gazeux, le soufre ou le sel. II.

Article 221-II-2/19

—

l'application des tableaux 19.1 et 19.2 : .1 navires et espaces à cargaison non spécialement conçus pour le transport de conteneurs mais destinés au transport de marchandises dangereuses en colis, y compris les marchandises en conteneurs et dans des citernes mobiles

Article Annexe I

—

(2) La démarche d'animation consiste en la mobilisation de compétences générales et spécifiques autour d'un projet d'autonomisation et de socialisation d'un groupe d'individus en rapport avec leur milieu et leur environnement, à partir d'une activité

Article 1

—

d'informations V Auxiliaire paramédical(e) 330t 3 ans Association école Jeanne Blum V Animateur assistant d'équitation 335 3 ans Fédération française d'équitation V Agent de prévention et de sécurité 344t 3 ans Formaplus 3B V Agent de sécurité mobile

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Installations de chargement de véhicules citernes, de remplissage de récipients mobiles, le débit maximum de l'installation étant : a) Supérieur ou égal à 100 m³/h A 1 b) Supérieur ou égal à 5 m³/h, mais inférieur à 100 m³/h DC 2.

Article 199 tervicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 64

Code général des impôts

été déclarée d'utilité publique en application de l'article L. 313-4 du code de l'urbanisme ; 2° – jusqu'au 31 décembre 2024, situé dans un quartier ancien dégradé délimité en application de l'article 25 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

-Cliniques : autonomie complète dans la prise en charge personnalisée des patients gériatriques, activité de consultation et/ ou d'équipe mobile transversale ; identifier et argumenter les patients relevant des ressources et filières gériatriques ; mobiliser

Article Annexe VI

—

tableau E, paragraphe 3 a, la redevance suivante pour l'utilisation du matériel de l'Etat : NUMERO : 121.6.1 MATERIEL : Pour chaque citerne pour transport routier ou ferroviaire : TARIF : 25 NUMERO : 122 MATERIEL : III - Banc d'essai mobile

Article 2

—

Les pénétrations des tuyauteries dans l'enceinte seront munies soit d'obturateurs fixes étanches, soit d'obturateurs à fermeture mobile télécommandés. 7. Circuits de ventilation et de rejet.

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Ses décisions, à peine de nullité, sont constatées par des procès-verbaux signés par lui et établis sur un registre coté et paraphé ou sur feuillets mobiles.

Article 9

—

de l'allocation d'aide au retour à l'emploi si cette formation est inscrite au projet personnalisé d'accès à l'emploi mentionné à l'article L. 5411-6 du code du travail, ou non inscrite dans ledit projet mais financée, en tout ou partie, par la mobilisation

Article 1

—

IBS II Organisateur de mariage 330p 3 ans ASSOCEM II Designer graphique et numérique 320v 3 ans Graphisme et communication II Reporter photographe 321 3 ans L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD) II Responsable de projet web et mobile

Article Annexe

—

L'exploitant pourra être signataire d'un éventuel protocole d'accord sur la mise en oeuvre d'un système paneuropéen et/ou multinational de service mobile de proximité conforme à la norme européenne DECT. 1.4.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

dangereuses : Liste des catégories de marchandises dangereuses prévues ; Espaces à cargaisons prévus pour chaque catégorie ; Appendice au modèle de certificat complété ; Schéma et calculs des moyens d'extinction fixe ; Nombre et localisation des moyens mobiles

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