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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493305.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
signalements relatifs aux associations Shri Ram Chandra Mission France et Institut Heartfulness et au mouvement " Sahaj Marg " sont essentiellement constitués de témoignages relatifs à des situations vécues
Source officielle6ème chambre
DTA_2413297_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Il fait valoir, à cet égard, avoir été victime de violences intra-familiales et décrit avec précision la situation conflictuelle vécue au sein de sa famille en Guinée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300269_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
la loi du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et de l'indemniser en réparation des préjudices qu'il a subis a raison des irradiations vécues
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206368_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Les trois ordonnances de prescriptions médicales des mois de juin et juillet 2022 ainsi qu'un certificat d'une psychologue du 6 août 2022 qui se borne à reprendre ses allégations de persécutions vécues
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01305_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Si l'intéressée se prévaut de l'intensité de sa relation avec sa mère, elle ne démontre pas que sa présence à ses côtés serait nécessaire alors qu'elle est âgée de 24 ans et a elle-même vécue éloignée
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306543_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Dans ces conditions, eu égard à cette situation, vécue par eux et leurs enfants mineurs, dont le plus jeune est âgé de deux ans et demi, la santé des enfants et la scolarisation des ainés étant compromise
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2405770_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Cette séparation de 4 années maintenant est vécue comme un véritable déchirement, tant par l'enfant que par sa mère. Il se téléphonent, s'écrivent et s'échangent des photos.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402899_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
pour l'Aveyron, la Lozère, le Gard, l'Hérault et le Tarn) du marché public portant sur des prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas humains, lutte contre les moustiques vecteurs
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2509458_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
la commune alors même que cette page relaie quotidiennement l'action de la majorité, ainsi que le déséquilibre d'image induit par cette absence de pluralisme, la page Facebook de la commune étant un vecteur
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00843_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
foncière vécue ", définie au sein du SCOT, vise à déterminer au regard des autorisations d'urbanisme délivrées la consommation d'espace à destination d'habitat en dehors des enveloppes urbaines définies
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0930JUD000610604
30 septembre 2008
30 septembre 2008
The applicant was born in 1937 and lives in Frătăuţii Vechi. 5.
Source officielleChambre 4-8a
668e254bfcf93851fdd645f1
9 juillet 2024
9 juillet 2024
portant sur un montant total de 13 575,30 euros au titre de la régularisation d'une taxation provisionnelle pour septembre 2018, d'une pénalité pour les mois de mai et juin 2018 pour non respect du vecteur
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6526b6c6260008b52f19
22 janvier 2024
22 janvier 2024
permanente de 7 % pour la persistance de troubles modérés à type d'anxiété, de troubles du sommeil, de fatigabilité, d'un sentiment de dévalorisation dans les suites d'épisodes dépressifs sur situation vécue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10756
3 juillet 2019
3 juillet 2019
décisions prises par le directeur général sans pouvoir effectivement en prendre d'autres ; que cette fonction n'apportait pas de plus-value importante dans les établissements ; que cette situation était vécue
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
6a21bdb9cdc6046d472bbd3a
21 mai 2026
21 mai 2026
interbancaire, la clé Banque de France consultée, le motif de la consultation et la nature du crédit concerné, le numéro de consultation attribué par la Banque de France, l'horodatage de la réponse et le vecteur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100798
15 décembre 2021
15 décembre 2021
activités vers le territoire français, notamment au motif essentiel de la fermeture de l'une de leur succursale en France, au demeurant postérieurement aux faits en débats et alors que ce n'est pas le seul vecteur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01469
25 septembre 2013
25 septembre 2013
communiquait de certificat médical ou de prescriptions médicamenteuses qui permettraient de constituer un élément d'appréciation, sachant que l'anxiété pour un même risque n'était pas nécessairement vécue
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04047_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
de 53 tonnes d'aluminium conditionné sous forme de lingots de haute pureté, commandé par la société P à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00491_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
sociétés MHD G E et Sons Co et MKH Import et Export, contribue à fournir au centre d'études et de recherches syrien (CERS) des métaux et alliages divers pouvant être utilisés dans la production de vecteurs
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00495_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
circonstance que ces derniers contribuent à fournir au centre d'études et de recherches syrien (CERS) des milliers de tonnes de métaux et d'alliages divers pouvant être utilisés dans la production de vecteurs
Source officiellePage 64 sur 204