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20 221 résultats pour « Philippe Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794d369ba5988459c4860e

Cassation

30 mai 2006

30 mai 2006

Robert X... avait, le 27 février 1987, acquis un appartement situé à Saint-Mandé, ainsi que ceux par lesquels Mme Marie-José Y..., épouse Philippe X..., avait effectué un apport de numéraire dans une société

Source officielle

Page 64 sur 1012

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100052

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

. ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8776d

Appel

24 février 2005

24 février 2005

UNIVERSAL MOTORS 42 Rue Bala 42000 ST ETIENNE défaillante Maître Philippe CHARRIERE, mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de la SARL UNIVERSAL MOTORS. 10 rue Mi Carême 42026 SAINT

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64422a06d2fa6fd0f80405c3

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de Marc MAGNON et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e48a

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Philippe B..., directeur de l'audit interne, et M. C...

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

66980bb6b60c111a421beaba

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Kahena MEGHENINI, Avocat, #B0352 et pour avocat plaidant Me Jean-Florent MARTIN, barreau du Val d’Oise, #75 DÉFENDERESSE Madame [P] [W] [U] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb74

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be5f2cdc6046d47269f6e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 28 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 6 mai 2026 à laquelle siégeait Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be60dcdc6046d4726a0e9

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La cause a été entendue à l'audience du 6 mai 2026 à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, Juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, qui a fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda7

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

SD/ DV/ PDH COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 02 Mars 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 04041 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CC

civ3

613720d2cd580146773eeb18

Cassation

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Marc, 5°/ M. et Mme Z... Marc, 6°/ M. et Mme I... Philippe, 7°/ M. et Mme L... Jean, 8°/ M. et Mme J... Michel, 9°/ M. et Mme K... Roger, 10°/ M. et Mme X...

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64f02d90db41fad9698799ed

Appel

25 août 2023

25 août 2023

EHG Représentant : Me Marc BOUTANG de la SELARL BOUTANG AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e2ec25a97f0381f5316

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Elle affirme que cette pratique concerne aussi bien le marché de gros que le marché de détail au regard des coûts des différentes offres.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab8045cdc6046d47c91c34

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Quelques années plus tard, le marché de l'occasion se trouvait déséquilibré car les bateaux étaient achetés trop cher à l'époque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd8654c

Appel

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Marc SAMSON, Président M. Christian CUENOT, Conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f48

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

./ Philippe Y...

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TCOM

Trib. de Commerce

69e064b9cdc6046d4767add2

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ17 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe

Source officielle
CC

soc

6137216bcd580146773f39b8

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Lebon, 2°/ le Syndicat CFTC de la GSF Pluton, dont le siège est à Lille (Nord), 2 bis, place Philippe Lebon, 3°/ Mme Geneviève A..., demeurant à Mons-en-Baroeul (Nord), 54/7/4, rue Marc Sangnier,

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c72a5ebf9472f114e0

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

par Me Elodie LEFEBVRE - #C0261 défaillant représentée par Me Raphaëlle BOULLOT GAST - #A0359 représentée par Me Elodie LEFEBVRE - #C0261 représentée par Me Marc FLINIAUX - #D0146 représentée par Maître

Source officielle