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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10641

Admin. suprême

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Belgique - 60125/11 Arrêt 7.7.2015 [Section II] Article 3 Traitement dégradant Famille de demandeurs d’asile avec enfants, dont un nourrisson et une enfant handicapée, laissée trois semaines sans hébergement

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

NOURRISSON PRODUCTION

SIREN 878554435Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

07/06/2026

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Dépôts des comptes

NOURRISSON PRODUCTION

SIREN 878554435Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

04/06/2026

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Ventes et cessions

NOURRISSON PRODUCTION

SIREN 878554435Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

OUTILLAGE ELBE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 509 908,50 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 331 456 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 331 456 210 00029 NOURRISON PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 350 000 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – LES BUISSONNEES - RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 878 554 435 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 878 554 435 00015 AVIS DE PROJET DE FUSION 1 - Fusion par voie d'absorption par la Société OUTILLAGE ELBE de

26/02/2026

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Dépôts des comptes

FABIEN NOURRISSON SCULPTURES

SIREN 897632006Greffe du Tribunal de Commerce de niort

12/02/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHERIE MICKAEL NOURRISSON

SIREN 530309327Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

11/02/2026

Voir →

TJ

Serv. contentieux social

66a3e352c63cd64a75c3cf31

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Cette pathologie se retrouve plus fréquemment chez des sujets masculins et se développe la plupart du temps à la naissance : c’est la hernie ombilicale du nourrisson et elle résulte d’une malformation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c9a7ca18b0008e5822a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

lui était possible de ne plus en utiliser, - Mme [M] [K] travaillait au sein du service maternité qui interdit l'utilisation de tout produit qui pourrait se révéler être toxique pour la santé des nourrissons

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686c1137dd7001754d61bc92

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

continuellement de 10 heures à 1h30 du matin, pendant les vacances scolaires, des allers-retours dans le couloir avec un coup dans le mur à chaque passage, le fait que Mme [I] hébergerait une personne avec un nourrisson

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6875e1d41a3e6203185181f0

Appel

14 juillet 2025

14 juillet 2025

Il est le père d'un nourrisson et dispose d'attaches familiales en France.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6716c80848ad42c28b036686

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Pour autant, il ressort de l'examen de la procédure que [V] [O] a été placé en garde à vue à la suite d'un conflit l'ayant opposé à sa compagne, par ailleurs mère d'un nourrisson dont l'intéressé est le

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2508936_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

B... fait valoir qu’il contribue effectivement à l’entretien et à l’éducation de ses deux enfants, et produit, à cette fin de nombreuses factures d’achat de produits pour nourrisson, de vêtements et de

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502045_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Il ressort toutefois des pièces du dossier qu’à la suite de la saisine du juge des enfants par le procureur de la République le 3 juin 2025, soit quinze jours après sa naissance, le nourrisson A... a été

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2600512_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

en France et ne pouvant au regard des motifs de ses demandes d'asile être aidée par des proches demeurant dans le pays d'origine, comportant deux enfants très jeunes et, à très court terme, deux nourrissons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2601748_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

sa posture professionnelle, à son manque de communication avec les services de la protection maternelle et infantile ainsi qu’au non-respect des recommandations relatives à la mort inattendue du nourrisson

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2604158_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

32 du règlement (UE) n° 604/2013 du 26 juin 2013 ont été méconnus dès lors que le préfet n’établit pas que sa situation particulière de vulnérabilité, du fait en particulier de la présence de son nourrisson

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302846_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Il est constant que cette pathologie de découverte récente est une hépatite B, dont il s'agit d'éviter, notamment, la transmission au nourrisson.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307018_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Par ailleurs, les tickets de caisse attestant d'achats entre juin et octobre 2022 de divers produits destinés à un nourrisson ne permettent pas d'identifier l'auteur de ces achats et d'établir que leur

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042528926

Admin. suprême

16 novembre 2020

16 novembre 2020

l'absence de contre-indication médicale à la chiropraxie, le praticien justifiant d'un titre de chiropracteur est habilité à effectuer les manipulations du crâne, de la face et du rachis chez le nourrisson

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037847472

Admin. suprême

21 décembre 2018

21 décembre 2018

. / Il dépiste, évalue, rééduque, réadapte et explore les troubles de la vision, du nourrisson à la personne âgée.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201112_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

de ce même arrêté, de rappeler à la population concernée, à chaque fois que le dépassement du seuil de 50 mg/l est atteint, que cette eau ne doit pas être consommée par les femmes enceintes et les nourrissons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df56

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

emploi à l'issue de huit mois de congé parental ; qu'elle était présente lors de nombreuses visites médicales les concernant ; que le manque de patience ou d'expérience dans la prise en charge de nourrissons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90063

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

d'une mesure de placement en urgence le 17 février 2011 confirmée par ordonnance du juge des enfants du 1er mars 2011 ; Que cette mesure a été motivée par des suspicions de maltraitance sur le nourrisson

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03612_20220404

Admin. Appel

4 avril 2022

4 avril 2022

de l'ordonnance de non-conciliation rendue le 25 novembre 2020 par le juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de Saint-Denis, et justifie de l'achats ponctuels de produits pour nourrissons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2405127_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

santé de Mme A est dégradé et des certificats médicaux attestent de la nécessité d'un hébergement, elle a d'ailleurs déposé une demande de titre de séjour pour étranger malade ; ils sont parents d'un nourrisson

Source officielle