Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il avait condamné solidairement Monsieur Antoine X... et Madame Jocelyne Y... épouse X... à payer à Monsieur Jean-Marc Z... la

établi qu'aucun bon de sortie de pièces en stock n'était habituellement édité au sein de la société Transpom ; que le vol des matériels imputé à René X... ne résulte que des seuls déclarations de Jean-Marc

Notre choix s'est porté vers Marc A... pour remplir cette mission.

date du 14 janvier 1986, tous actes relatifs à la réalisation de travaux de reprise des soutènements du chemin de la Pointe-Saint-Marc et de la R.N. 98 ; Vu 2°), sous le numéro 119 135, la requête et

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 19 octobre 1989 qui, pour délit de blessures involontaires et infraction à la réglementation protectrice de la sécurité des

laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Marseille, d'une part, a rejeté sa demande tendant à la suspension de l'exécution de l'arrêté du 5 juin 2003 du maire de la commune de Saint-Marc

N° 98/06191 AFFAIRE : Marc X... C/ PRISMA PRESSE Appel d'un jugement rendu le 08 Avril 1998 par le T.G.I.

Z... ... par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la X... assistée de Me Philippe LAMOTTE, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Jean-Marc A... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la X

Patrick et Jacques Emile X..., a donné ce fonds en location-gérance à une société Marc Y... ; que suite à la liquidation judiciaire de cette société, MM.

Marc X... les sommes de 50 590 F, 10 000 F et 15 000 F en réparation du préjudice causé par le décès de M.

; Que si la relation de travail a effectivement cessé en 1995, voire en 1988, soit avant l'application de la loi de 2008, le délai de trente ans n'était cependant pas expiré ; Que dès lors monsieur Marc

Y...) avait personnellement estimé utile de fournir ces documents à l'enquête " ; que la lecture de ces deux procès-verbaux d'audition de Marc Y..., authentifiés par les signatures de celui-ci et de

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 18 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée pour faux et usage de

Marc Y..., demeurant ..., Le Cres (Hérault), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions de

Marc X... a qualité et intérêt à agir pour obtenir le rejet de la fin de non-recevoir opposée par la société BACOTRA à la demande de révision de la société GESPACE du décompte du 27 mars 2008 ; - Dit

2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 29 avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Marc LOURDEAUX, Président, assisté de : * Madame Isabelle FIBIANI-FOREST, greffier, après quoi

PRESIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE SCI V dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Jean Marc

CASH MONTAUBAN (SAS) JUGEMENT RADIATION ADMINISTRATIVE A l'audience du Tribunal de Commerce de MONTAUBAN en date du treize mai deux mille vingt-six, il a été publiquement donné lecture par Monsieur Marc