CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 090 résultats pour « Grardel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6962239bcdc6046d47d43c98

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

et diligences de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Gilles Grardel

Source officielle

Page 64 sur 155

← PrécédentSuivant →
CA

REFERES 1ER PP

662c94e9b787c4000862f50f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Localité 4] Représentée par Me Jean-François CAHITTE de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 05, postulant et plaidant par Arnaud LEROY substituant Me Gilles GRARDEL

Source officielle
TJ

Référés expertises

678fefd351b02779572a13d4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

comparante Syndicat des copropriétaires de la Résidence « LE [V] » sise [Adresse 8] [Localité 19], représenté par son syndic en exercice, la SAS SERGIC [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Me Gilles GRARDEL

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208aa

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

l'adjudant Pascal B... n'a plus revu, pour sa part, le Fouga Magister, mais le capitaine Frédéric C... a toujours affirmé que quelques minutes après que l'avion soit reparti, il l'a vu à nouveau "grandeur

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6347ac7829ffd2adfff4f497

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[W] en date du 10 octobre 2022 fait état d'un discours marqué par des idées de grandeur et de multiples projets non adaptés aux circonstances avec absence de critique ayant conduit à la mesure d'isolement

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

69cf4b4ecdc6046d47f0cdee

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

30 mars 2026, mis à la disposition des parties, le ministère public a conclu à la confirmation de l'hospitalisation complète au vu de l'avis motivé de ce jour qui retient la persistance d'idées de grandeur

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

652a311c7ed1ea8318112645

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le certificat médical d'admission mentionne des propos délirants, des éléments de grandeur, une rupture avec la réalité, un déni de ses troubles avec une prise de traitement erratique.

Source officielle
CA

Première Présidence

644b6379c51457d0f882dc4b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

médical de 24 heures du Docteur [K] [M], psychiatre, indiquait le 05 avril 2023 à 16h45 : 'Il présente une désorganisation de la pensée avec trouble de l'association des idées, idées délirantes de grandeur

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5324a81daa831884f401

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Madame [B] [E] épouse [Y] exerçant sous l'enseigne GARAGE [Y] 80, inscrite au RCS d'AMIENS sous le numéro 316 413 608 de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me GRANDET

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

64c20a891e0d40d96967d830

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il relevait que le patient lors de la consultation présentait une désorganisation psychique et comportementale associée à des idées de grandeur chez un patient présentant des idées de persécution.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e8be8d4f6d33e2e97f0a15

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

le certificat médical de situation du 26 juillet 2022, pour conclure à la nécessité de la poursuite de l'hospitalisation indique : «Présente des traits de personnalité marquée par un sentiment de grandeur

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d9573ccdc6046d47cf1da3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il n’adhère pas aux soins ; Enfin dans l’avis médical au juge, en date du 30/03/2026, le Docteur [Y] relève que l’humeur est toujours exaltée, avec irritabilité, idées de grandeur mais aussi une tonalité

Source officielle
TJ

JLD

69dd4441cdc6046d471fdbb3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

hospitalisé le 30 mars 2026 au centre hospitalier de [Localité 4] en hospitalisation complète à la demande d’un tiers selon la procédure d’urgence alors qu’il présentait des idées délirantes mystiques et de grandeur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69cdfbc6cdc6046d47d20319

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il relève une banalisation et une rationalisation de ses troubles, des idées de persécution envers ses parents, des idées de grandeur du fait qu'il soit « étiqueté HPI », un discours pauvre et sans projection

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaa6cdc6046d47e73118

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Des idées de toute puisssance, idées de grandeur avec mégalomanie sont aussi présentes.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024

67463f28ff0e70d9427b5a40

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat à 72 heures du Docteur [W] observait la persistance du délire avec idées de grandeur et interprétation.

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863a9e5fcd631233349e1

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Les thématiques délirantes de persécution et de grandeur sont inchangées. Le patient n’a aucune conscience de ses troubles et ne comprend le sens ni des soins ni de l’hospitalisation.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

66c826215372bffe8256311f

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Elle a été examinée dans les 24 heures de son admission par le Dr [V] [L], qui a constaté qu'elle présentait une accélération psychique, associée à des idées délirantes de persécution et de grandeur avec

Source officielle
TJ

JLD

69d7fc89cdc6046d47af4ab7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le discours est pseudo-délirant, à thématique mégalomaniaque avec des idées de grandeur en accord avec l’humeur.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

696f306acdc6046d47f4bc05

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le certificat médical de situation du 5 janvier 2026 évoque encore des délires de grandeur et des passages à l'acte hétéro-agressif sur un autre patient du service.

Source officielle