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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
64ae4e63dc6b4e05dbb0b965
4 juillet 2023
4 juillet 2023
construction ( lieux publics, escaliers bois...).
Source officielle1ère Chambre
67908cd71b5a79f73270555a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Au visa principalement des motifs suivants : Indépendamment des éventuelles irrégularités du rapport d'expertise judiciaire, les désordres affectant les deux escaliers, qui ont été constatés tant par
Source officielle1ère Chambre A
5fdb156b8c64efa9ee8f96a0
11 avril 2019
11 avril 2019
Par contre, elles supportent un garde corps en verre, ce «'vitrage sur marches d'escalier'» que l'expert préconise de remplacer.
Source officielle1ere Chambre
627b55af76c5d9057df800ab
10 mai 2022
10 mai 2022
L'huissier a également constaté la présence d'un escalier extérieur qui vient en appui contre le parement du mur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e71
3 décembre 2007
3 décembre 2007
..à SAINT JEAN DE LA RUELLE, ont saisi le juge des référés du Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS aux fins de voir ordonner, sous astreinte, la démolition par leurs voisins, les époux B..., d'un escalier
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b00
24 mars 2017
24 mars 2017
Des désordres étant apparus sur la terrasse et les escaliers extérieurs recouverts de dalles de pierre, les acquéreurs ont obtenu, par ordonnance de référé du 21 décembre 2011, la désignation de l'expert
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2501053_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
- les travaux qui ont été réalisés à la suite de l’arrêté du 24 juin 2024 ne sont pas conformes aux prescriptions du rapport établi par l’ARS ; notamment, aucun fut central n’a été installé dans l’escalier
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a4d
23 novembre 1982
23 novembre 1982
D'UN ACCIDENT CAUSE PAR UN ENGIN APPARTENANT A LA SOCIETE ESCA, ONT ASSIGNE EN REPARATION DE LEUR PREJUDICE CETTE SOCIETE ET SON ASSUREUR, LA "SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Source officielleChambre 1-6
67ef716f8d5c08d4a262e696
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle produit notamment des photographies des deux marches d'escaliers qui donnent sur un trottoir appartenant au domaine public. Ces escaliers sont protégés des intempéries.
Source officielleExpropriations
65a6d80347251e2b2424ba99
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DPE: logements classés en E et F RDC: 1 entrée avec digicode et boîtes aux lettres, qui dessert un escalier et 1 petit ascenseur1 local poubelle avec 1 puit de lumière 1 autre petit local avec étagère
Source officielleciv3
Constate la déchéance du pourvoi principal en tant que dirigéc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2010:C301155
22 septembre 2010
22 septembre 2010
en bois d'accès à l'étage par un escalier en béton, chargé la société Maisons Serge Olivier de la construction d'une maison ; que le contrat stipulait une durée totale d'exécution des travaux de sept
Source officielle1ère chambre
DTA_2203493_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le 24 janvier 2016, lors d’une escale du porte-avion Charles-de-Gaulle à Abu Dhabi entre le 21 et le 26 janvier 2016, l’intéressée chute d’un jet-ski à la suite d’une collision.
Source officielleciv1
607940bc9ba5988459c3d9b4
11 juin 1965
11 juin 1965
A RECONNU AVOIR PRIS PRECEDEMMENT L'AUTORISATION DE SES ADVERSAIRES POUR CONSTRUIRE UN ESCALIER DE 90 CENTIMETRES DE LARGE, QU'AU SURPLUS, LES EPOUX Z...
Source officielleChambre des Référés
69b884fecdc6046d47e7a861
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00174 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD &
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300838
2 juillet 2013
2 juillet 2013
(les consorts Y...), occupants des lieux, ont surélevé la maison située sur la parcelle C 165 et édifié un escalier et un perron pour accéder au premier étage ; que les consorts X...les ont assignés en
Source officiellecr
61372521cd5801467741b368
10 octobre 1991
10 octobre 1991
que lui-même descendait se sont heurtés accidentellement ; que la victime a, au contraire, accusé le prévenu de l'avoir volontairement et violemment poussée dans cet escalier alors qu'elle s'apprêtait
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300333
24 mars 2015
24 mars 2015
et des revêtements de l'escalier, l'arrêt retient que si cet escalier présente des malfaçons et a fait l'objet de réserves à la réception et si le tribunal a retenu à juste titre que les travaux de reprise
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200004
10 janvier 2013
10 janvier 2013
rénovation d'un immeuble à usage locatif à différentes entreprises dont la société Soroc ; qu'un jugement du 12 décembre 2003, avant dire droit sur les demandes relatives aux désordres affectant l'escalier
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61632f5d14ec5f96a7da0a0a
14 juin 2011
14 juin 2011
a retenu qu'il ne respectait pas les distances légales, ordonnant la suppression de cette vue illicite par la pose d'un grillage opaque ou la création d'un escalier fermé.
Source officielle2 e chambre civile
63d379e3d1bc2605de4b4840
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La Sarl Vignobles Beaujolais devient la Sas Romana Esca.
Source officiellePage 64 sur 985