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8 238 résultats pour « Elsa LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Procédure orale

68682c6b4965b5d9df31e61f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] [V] JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAMBRAI DEMANDEUR : Madame [H] [D] [M] épouse [U] née le 25 Août 1943 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Elsa

Source officielle

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

6881296a795daea26ff7f23b

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

SOGIMA dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [S] [E] demeurant [Adresse 1] non comparant Madame [N

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68a370b3ad24789c3b7face6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

UNICIL dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [H] [N] [Z] née le 22 Avril 1990 demeurant [Adresse 3]

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5b00dd062d9f810ea015

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Sendegül ARAS, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 90 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [W] [C] Greffier : Elsa

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6807230b9db5bb5c624d2e47

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

cette cour, assisté de Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier, au prononcé de l'ordonnance ; APPELANT : Mme la procureure de la République près le tribunal judiciaire d'Orléans représentée par Mme Elsa

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6610e5e474ef9f00086f64f0

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 1er février 2024 M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65aa24fba34ad10008581999

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[I] [P] Représentant : Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 92 INTIMEE Etablissement Public [5] pris en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65aa2f33009f81000890dc3d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DE [Localité 5] (CERP [Localité 5]), [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Elsa

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1e5cdc6046d479c2c5b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ALLIANZ [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Elsa Magali PINDER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1910 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a0ff2f8cdc6046d478962d7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ayant eu connaissance de la date du délibéré au 21 Mai 2026 ; Signé par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a0ff2fbcdc6046d47896353

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ceux-ci ayant eu connaissance de la date du délibéré au 21 Mai 2026 ; Signé par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a0ff322cdc6046d47896f99

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ceux-ci ayant eu connaissance de la date du délibéré au 21 Mai 2026 ; Signé par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007987384

Admin. suprême

18 mai 1998

18 mai 1998

d'enseignement secondaire puis a été nommé principal de collège à partir du 13 septembre 1977 ; que dans l'exercice de ces différentes fonctions, et antérieurement à sa nomination comme principal au collège Elsa

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201300_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

A B a intégré au titre de l'année 2017/2018 la formation CAP chocolatier dispensée par le centre de formation Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne, membre du GRETA des Métiers et des Techniques Economiques

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:449405.20230106

Admin. suprême

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Géraud Sajust de Bergues La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:456291.20230628

Admin. suprême

28 juin 2023

28 juin 2023

Géraud Sajust de Bergues La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490142.20240305

Admin. suprême

5 mars 2024

5 mars 2024

Paul Levasseur La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8c3

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

NRF FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Rue Elsa Triolet Vc ZI 2 59125 TRITH ST LEGER Convoquée par le greffe par LRAR -AR SIGNE le 03/03/08 Assistée de Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df35

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

De cette union sont nés deux enfants : - Ludivine X... née le 11 août 1992, actuellement majeure, - Elsa X... née le 23 juillet 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94ccb

Appel

17 mai 2021

17 mai 2021

APPELANTE Madame [W] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Elsa KAMMERER (Toque 102), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE

Source officielle