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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
68df58925835300816d81520
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 11 Septembre 2025 où nous étions Delphine
Source officielleChambre sociale
64d5cfbb9c17ddd969ec6287
10 août 2023
10 août 2023
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df32eb797effb07023c
28 avril 2022
28 avril 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e142eb797effb0702bc
12 mai 2022
12 mai 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e262eb797effb0702f0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da737
1 octobre 2024
1 octobre 2024
représentée par Mme [Y] [M] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine
Source officielleRétention Administrative
668cd22dbbc9a118c6c63e39
8 juillet 2024
8 juillet 2024
APPELANT Monsieur [B] [N] né le 16 Décembre 1983 à [Localité 4] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office
Source officielleRétention Administrative
668cd22dbbc9a118c6c63e3b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
APPELANT Monsieur [L] [Z] né le 24 Décembre 1993 à [Localité 4] (ALGERIE) ([Localité 4]) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23cbbc9a118c6c63edd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Catherine Courteille, présidente de chambre Céline Miller, conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23fbbc9a118c6c63eff
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PAR DÉFAUT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 04 juillet 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la
Source officielleCh 10 REFERES
686843d94965b5d9df327984
3 juillet 2025
3 juillet 2025
copie à : la SELARL DELCROIX AVOCATS Copie à : Madame [U] [G] épouse [K] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCELÉRÉE AU FOND LE 03 JUILLET 2025 Par Delphine
Source officielleChambre civile 1-7
6883104f80821d9a1906fcc1
24 juillet 2025
24 juillet 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 03 Juillet 2025 où nous étions Delphine
Source officielleChambre 24 / Proxi référé
67d9c2db83aab7e661bca971
30 avril 2024
30 avril 2024
Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] N° RG 23/00900 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YNLH Minute : 24/00200 Madame [R] [U] [Y] veuve [J] Représentant : Me Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cca1b5a79f7327054a2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
En vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cca1b5a79f7327054a6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de la SELARL DUPARD & GUILLEMIN, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Marjolaine BELLEUDY, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Décembre 2024 Présidée par Delphine
Source officiellePS élections pro
67f80d58cf40727a0043bd65
10 avril 2025
10 avril 2025
RG 25/00545 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7AHR N° MINUTE : 25/00003 JUGEMENT rendu le 10 avril 2025 DEMANDERESSES Société SOFRAPART, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Delphine
Source officielleChambre Civile
659e47325537980008847296
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Jugement Tribunal paritaire des baux ruraux de TOURS en date du 14 Octobre 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur [J] [C] [Adresse 5] [Localité 3] non comparant représenté par Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65af6676b6c6260008b52fbf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bd7ffc2c8318edfff7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
CHOULET de l'AARPI CABINET CHOULET AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Guillaume PHAN, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Octobre 2023 Présidée par Delphine
Source officielleETRANGERS
65b361761d7564000872de69
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[E] [L] né le 09 Février 1990 à [Localité 4] - MAROC de nationalité Marocaine [Adresse 1] - [Localité 2] absent, non représenté ayant eu devant le juge des libertés et de la détention Maître Delphine
Source officiellePage 64 sur 648