en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Daniel X... coupable de "revente à perte" et l'a condamné à une peine d'amende de 15 000 francs ; "aux motifs que Daniel X... ne saurait s'abriter derrière

en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Daniel X... coupable de "revente à perte" et l'a condamné à une peine d'amende de 15 000 francs ; "aux motifs que Daniel X... ne saurait s'abriter derrière

des déclarations souscrites le 21 juin 1990, par Mario Z..., directeur du centre d'insémination de la région de Poznan, qu'il aurait reçu, le 8 juin précédent, la visite d'Alain A... et Pascal Y..., désireux

expliqué qu'il circulait sur la voie de gauche et a tenté en vain d'emprunter la bande d'arrêt d'urgence pour éviter la collision, puis Bernard X... a prétendu qu'il circulait sur la voie de droite derrière

société que par l'établissement de faux bilans ; qu'à l'évidence, la banque eût été amenée à retirer son autorisation de découvert si elle avait pu connaître la situation réelle de la société fictive derrière

lourd, et au moyen d'une motocyclette dont la puissance permettait, sans danger, de dépasser le poids lourd circulant à une vitesse de 35 à 40 kms/h, de sorte que l'abstention de Gaiffe, qui restait derrière

X... se retranche derrière une comptable du service, non identifiée ; qu'enfin et surtout, nonobstant l'emploi des fonds qui a été fait de la vente de l'immeuble, il est à noter que celui-ci appartenait

avait mis son sexe au niveau de la vulve entre les fesses et dans la bouche ; qu'il avait même éjaculé dans sa bouche et qu'elle avait dû cracher le sperme ; qu'un jour, il lui avait attaché les mains derrière

plus de le retenir ; que, par la suite, il en eut deux ou trois autres, toujours en dépit de la réticence de l'adolescente, dont l'opposition allait en diminuant, toujours dans son lit où elle était désireuse

.. expliquait que courant 1993 Mohamed Y... l'avait contacté pour qu'il mette à sa disposition l'attestation de capacité de transport qu'il avait obtenue en 1986 ; que Mohamed Y... proposait qu'il devienne

"aux motifs propres que le 19 juin 2001, Michel Y... déposait plainte contre le conducteur d'un véhicule, exposant qu'il s'était rendu au restaurant pour dîner et avait garé son véhicule Mercedes derrière

particulier des déclarations de Mme Y..., qu'elle savait qu'il aurait eu mauvaise réputation, notamment dans ses relations avec les femmes, et que, s'étant aperçue que le prévenu montait l'escalier derrière

l'animal tué peut être déplacé et bagué sur le lieu de présentation du gibier, à condition que ce soit à une courte distance, il faut noter que le chevreuil a été déplacé, puis dissimulé dans une grange derrière

cyclomotoriste qui arrivait sur une petite route, " à mon avis, il roulait trop vite, je me suis méfié et j'ai ralenti, j'ai vu arriver une Citroën BX en face et j'ai cru que le cyclo allait passer derrière

droits de visite accordés par les ordonnances du juges aux affaires familiales en date des 20 septembre 1994 et 13 mars 1995 ; le prévenue ne méconnaît pas la réalité des faits mais se retranche derrière

subrogatoire et que le délit d'escroquerie n'exige pas que les fonds soient directement remis par la victime entre les mains de l'escroc ; qu'ainsi, la juridiction d'instruction ne pouvait se retrancher derrière

appartenait à Jean-Claude Y..., dirigeant de la société Lagarrigue, de vérifier la sincérité et la véracité des messages publicitaires avant d'assurer leur diffusion ; qu'il ne pouvait donc se retrancher derrière

faisait valoir que, avant l'accident, elle occupait la fonction de chef d'agence d'une société de location de voitures, et que, du fait de l'accident en 1991, de la perte de l'oeil droit et de la défiguration