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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
6708c059445a086e2bcee0ef
10 octobre 2024
10 octobre 2024
hospitalisé pour une décompensation psychotique de mécanismes et thématique variées : ensorcellement, mystique, mégalomaniaque. ll a un don de médium et est capable de prédire l'avenir. ll a des hallucinations
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
662209659ce1420008389715
18 avril 2024
18 avril 2024
[D] [J] d'une stabilité clinique depuis plusieurs mois, sans élément délirant ou dissociatif, ni hallucination, l'humeur étant néanmoins triste avec un mal-être persistant, l'intéressé exprimant un sentiment
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
66ff858ea4ff9ec259c094f3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par avis du 8 juin 2023, le collège médical a mentionné une absence d'éléments délirants et d'hallucinations.
Source officielleChambre civile 1-7
6791dcc0de5aa0323224d9d0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Il n'a plus d'hallucinations. Le Docteur [B] dit qu'il n'a rien à faire en psychiatrie.
Source officielleChambre Premier Président
68fb978411af6ba0065f4126
22 octobre 2025
22 octobre 2025
certificat médical rédigé le même jour par le docteur [G] retenait, quant à lui : « patiente ayant fait l'objet d'une sortie requise la semaine dernière, revient ce jour pour une agitation, avec hallucinations
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f47
1 mars 2018
1 mars 2018
monotone et revendicateur ("Je veux sortir, je n'ai rien à faire ici") avec des éléments de victimisation et de persécution ; que son comportement est impulsif et agressif, sans éléments de délire et d'hallucination
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01405_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il en ressort que l’intéressée souffre d’un état de stress post-traumatique ainsi que de schizophrénie, caractérisée notamment par des hallucinations visuelles et auditives, des troubles de la compréhension
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007776115
22 octobre 1990
22 octobre 1990
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 28 juillet 1988, présentée par Mlle Halina X..., demeurant 11, av. de la Porte de la Plaine à Paris (75015) ; Mlle X... demande
Source officiellesoc
6079b0de9ba5988459c5095f
15 mars 1984
15 mars 1984
A ETE LICENCIEE LE 18 OCTOBRE 1979 ; QUE CETTE DERNIERE, A LAQUELLE S'EST JOINT LE SYNDICAT C F D T HACUITEX DE LA HAUTE-GARONNE, A DEMANDE EN REFERE SA REINTEGRATION SOUS ASTREINTE ; ATTENDU QU'IL
Source officielleChambre Sociale
63d22ab49b3c8605deec2107
25 janvier 2023
25 janvier 2023
17 Septembre 2018 APPELANTE : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 9] [Adresse 1] [Localité 6] non représenté ayant pour conseil Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN
Source officielleChambre Sociale
64b0ec2dcc47fa05db2fc4fd
13 juillet 2023
13 juillet 2023
du 10 Mai 2021 APPELANT : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 10] [Adresse 1] [Localité 6] non représenté ayant pour conseil Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771671
12 novembre 2008
12 novembre 2008
ces opérations électorales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020288755
19 février 2009
19 février 2009
fondamentales ; Vu le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60348ae978e75d7828441f5c
16 novembre 2016
16 novembre 2016
05160 : Recours à l'encontre du procès verbal du procès de visite et de saisie en date du 26 Janvier 2016 dans les locaux et dépendances sis Rue Port Fluvial 1 - 1ère avenue Port Fluvial CS 40081 59431 HALLUIN
Source officielleciv3
été Keller fondations spéciales de son recours en garantiec/M. et Mme Z
ECLI:FR:CCASS:2015:C300424
15 avril 2015
15 avril 2015
.- Y... ont acquis auprès d'elle un terrain dans le lotissement les Iris à Halluin situé sur le site d'une ancienne tuilerie d'où un sous-sol constituée de friches industrielles susceptibles de présenter
Source officiellePremier président
6a1a76f6cdc6046d47750c5c
29 mai 2026
29 mai 2026
a défoncé la porte de la chambre d'isolement à la force de ses mains malgré la sédation, mentionnant également une soliloquie, des propos incohérent, une altération du jugement, que le patient est halluciné
Source officielleJ.L.D.
69d994e2cdc6046d47d3be7e
10 avril 2026
10 avril 2026
Le médecin psychiatre fait état d’un épisode délirant aigu, Monsieur [L] pensant être dans un film et présentant des idées délirantes de persécution ainsi que des hallucinations acoustico-verbales.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9228a
13 avril 2015
13 avril 2015
Le certificat du docteur Alberto Z...du 13 avril 2015 mentionne la persistance d'hallucinations auditives lui disant de faire mal du mal aux autres, auxquelles elle tente de résister.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f012
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Ce rapport social était accompagné d'un rapport d'expertise du docteur Z..., en date du 3 février 2011, qui décrivait une psychose chronique avec symptômes tels que des hallucinations auditives, des idées
Source officielleRecours Hospitalisation
62c67ca6ca9bf263790309f1
5 juillet 2022
5 juillet 2022
2018 à la suite d'une décision d'irresponsabilité pénale faisant suite à une tentative de meurtre en 2016, placé sous programme de soins depuis novembre 2018, présente une psychose paranoïaque avec hallucination
Source officiellePage 64 sur 158