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13 361 résultats pour « Cherel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

69cff2a1cdc6046d4700ad87

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

CITY CARE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée Juge de l’exécution : Chloé CHEREL BLOUIN Greffière : Magalie GRONDIN Audience publique du 06 mars 2026 JUGEMENT

Source officielle

Page 64 sur 669

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Annonces BODACC691 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

IMMOBILIERE CHEREL

SIREN 435259312Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

07/07/2026

Voir →

Créations

CHEREL, Elodie, Marie

SIREN 834339541Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MORIO-CHEREL ENTREPRISE

SIREN 933351066Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

18/06/2026

Voir →

Créations

CHEREL, Maironn, Dolcian

SIREN 105895825Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHEREL CONSEILS ET REALISATIONS EN BATIMENT

SIREN 837846583Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

11/06/2026

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68e5f008940fdbe4ba077815

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

toque : A0373 Association AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 5], Représentée par Me Vanina Felici, avocat au barreau de Paris, toque : C1985 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d5e683cdc6046d477b6e4e

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Localité 3] Représentée par Me Isabelle Wasselin, avocat au barreau de Melun PARTIE INTERVENANTEE Association [3] [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 5] Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

686df894bdbdd86396f39153

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PHARMACIE [I] Représentée par Me Isabelle Serdeczny Mathieu, avocat au barreau de Paris, toque : D1992 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6811b1daf1c2315e26d1a12e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Blandine David, avocat au barreau de Paris, toque : R110 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67f6024e1c1a56b8e1651ed3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Seine-Saint-Denis, toque : 63 INTIMÉ Monsieur [G] [I] Représenté par Me Catherine Louinet-Tref, avocat au barreau de Val-De-Marne, toque : PC 215 Greffier lors des débats : Romane Cherel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a192320cdc6046d47534e83

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

d'administration N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Marie Content, avocat au barreau de Paris, toque : J98 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69cf0153cdc6046d47eb52d8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LE DÉVELOPPEMENT DE L’HABITAT (SDH) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me Noé BREYSSE, avocat postulant au barreau de la Drôme et Maître Nicolas CHARREL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171999

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Aurillac à sa demande de communication du dossier de demande de permis de construire n° X délivré à la SCCV avenue Charles-de-Gaulle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_20MA01608_20220905

Admin. Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 février 2018 et le 8 octobre 2019, la commune du Vigan, représentée par la SCP Charrel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2201851_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

B demande au tribunal de lui préciser si un certificat d'urbanisme relatif à un projet de construction sur une terrain situé 33 rue Emile Chenel à Vire-Normandie, dont il serait bénéficiaire, est entaché

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005450_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Charret, président, Mme Nguër, première conseillère, M. Thébault, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 décembre 2022. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb097603bf88a1884cb1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Les sociétés Chanel Pays-Bas et Chubb répondent que la société Chanel Pays-Bas correspond à un établissement Chanel Boutique situé à la même adresse à [Localité 5] et que la société Chanel International

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f16

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION - OPTELEC représentée par son Conseil d'Administration, Monsieur Bernard CHAPPEL X... de Charrette Zone

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86255

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION - OPTELEC représentée par son Conseil d'Administration, Monsieur Bernard CHAPPEL X... de Charrette Zone

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb087603bf88a1884cad

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Les sociétés Chanel Pays-Bas et Chubb répondent que la société Chanel Pays-Bas correspond à un établissement Chanel Boutique situé à la même adresse à [Localité 3] et que la société Chanel International

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6710aa62be64d7e5102450b4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Dans leurs dernières conclusions, numérotées 4 et transmises le 3 juin 2024, les sociétés CHANEL et CHANEL COORDINATION (ensemble, CHANEL), appelantes, demandent à la cour de : débouter les sociétés

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200881

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

sociale de contrôler l'adéquation de la sanction à l'infraction commise ; que les éléments de la cause établissent que l'infirmière va au-delà de sa seule mission de soignant en allant régulièrement chercher

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00209

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

° 3 768 016, déposée le 20 septembre 2010 à l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI), pour désigner les produits de « parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201425

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 12 décembre 2018), Mme N... épouse Q... a eu, le 20 novembre 2008, le pied droit écrasé sous le sabot d'un cheval appartenant à M. U....

Source officielle